Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABBAYE DE ST AGAUNE
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3360547
Date de dépôt :
23/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2025
ABBAYE DE ST AGAUNE de NEPTUNE

Présentation de la marque ABBAYE DE ST AGAUNE

Déposée le 23 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE DE ST AGAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ABBAYE DE ST AGAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABBAYE DE ST AGAUNE arrivera à expiration en date du 23 mai 2025.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 1 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416073 - Publication au BOPI 2005-08-01

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2580029 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26

Viande, poisson ; extraits de viande, préparations à base de viande, de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromage, huiles et graisses comestibles.