Déposée le 23 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Le Pavillon du fil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPSIS domicilié(e) ZAES du Moulin Rouge - 24120 - TERASSON LA VILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 219 188 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DIXIT CAUSA, M. LEROY FRANCOIS domicilié(e) 203 bis boulevard saint germain - 75007 - PARIS - France.
La marque Le Pavillon du fil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094923.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pavillon du fil est expirée depuis le 23 mai 2024.
NEPSIS a également déposé les autres marques suivantes : FOXYNOTE , BUREL , MILPOINT
NEPSIS, SAS - ZAES du Moulin Rouge - 24120 - TERASSON LA VILLEDIEU - France - SIREN 430219188
SCP DIXIT CAUSA, M. LEROY FRANCOIS - 203 bis boulevard saint germain - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683695 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël.
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