Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) NEOPOST FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEOPOST FRANCE domicilié(e) 105 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE (dossier no 2127263) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 778 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2127263) - France.
La marque SMH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOPOST FRANCE, Une société Anonyme - 105 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE (dossier no 2127263) - France - SIREN 378778542
GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2127263) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1998 n°2127263 - Publication au BOPI 1998-10-01
Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°246879 - Publication au BOPI 1997-12-10
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262061 - Publication au BOPI 1998-09-15
Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47921 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°246879 - Publication au BOPI 1997-12-10
Inscription le 15 mars 1990 - Transmission de propriété n°43748 - Publication au BOPI 1990-03-15
Machines de bureau, notamment machines à affranchir, à adresser, à timbrer, à signer, à endosser, à ouvrir le courrier, à plier et à mettre le courrier sous pli, à fermer les enveloppes, de traitement de textes et du courrier, balances pour le pesage du courrier et des colis, corbeilles à papier électriques pour détruire les documents, machines de contrôle des impressions en caractères magnétiques, machines de microfilmage de documents;machines d'imprimerie, machines et appareils à estamper, estampilles et machines d'estampilles;pièces détachées des machines et appareils précités; meubles de bureau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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