Déposée le 18 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TURBOMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TURBOMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOLAIT, Société par Actions Simplifiée - rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2001 n°2207729 - Publication au BOPI 2001-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°466292 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476247 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21
Inscription le 9 janvier 2012 - Gage radié n°566806 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques;désinfectants; produits alimentaires pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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