Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRANEO
NEOLAIT (S.A.S)

Numéro de dépôt :
3143169
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TERRANEO de NEOLAIT

Présentation de la marque TERRANEO

Déposée le 23 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRANEO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) Le Moulin Neuf,22120 YFFINIAC - 22120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 580 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque TERRANEO est expirée depuis le 23 janvier 2012.

NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , PHOSPHICO , NEORANTEL


NEOLAIT (S.A.S) - Le Moulin Neuf,22120 YFFINIAC - 22120 - France - SIREN 496580143


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 30 juillet 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°396684 - Publication au BOPI 2004-07-30

Inscription le 23 décembre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°361984 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 21 juillet 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°477581 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, fertilisants, engrais pour l'agriculture. Produits et substances alimentaires et nutritionnels pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.