Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREPAVEL
NEOLAIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1724383
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
17/07/2021

Présentation de la marque PREPAVEL

Déposée le 17 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « PREPAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PREPAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREPAVEL est expirée depuis le 17 juillet 2021.

NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , PHOSPHICO , NEORANTEL


NEOLAIT, Société par Actions Simplifiée - rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201446 - Publication au BOPI 2001-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Inscription le 22 juin 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°186599 - Publication au BOPI 1995-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°466292 - Publication au BOPI 2007-11-27

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465199 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Inscription le 9 janvier 2012 - Gage radié n°566806 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques à usage médical;désinfectants; Produits alimentaires pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.