NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
99775183
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/02/2029
Présentation de la marque Neolait - Expert en nutrition animale
Déposée le 15 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Neolait - Expert en nutrition animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque Neolait - Expert en nutrition animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299
GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400054 - Publication au BOPI 2009-02-27
Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Inscription le 23 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°502711 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-23
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703295 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Produits vétérinaires et produits de soins à usage vétérinaire. Produits et substances alimentaires et nutritionnels pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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