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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT
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MEGABRIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEGABRIC
NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1542972
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2029

Présentation de la marque MEGABRIC

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGABRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque MEGABRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MEGABRIC arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.

NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , PHOSPHICO , NEORANTEL


NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation n°2149592 - Publication au BOPI 1999-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Demande de renouvellement le 19 mars 2009 n°2149592 - Publication au BOPI 2009-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°466292 - Publication au BOPI 2007-11-27

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401841 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Inscription le 9 janvier 2012 - Gage radié n°566806 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719217 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26

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