FERO-PHOSPHAT
Présentation de la marque FERO-PHOSPHAT
Déposée le 18 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERO-PHOSPHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FERO-PHOSPHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FERO-PHOSPHAT arrivera à expiration en date du 18 mai 2024.
NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255637 - Publication au BOPI 2003-12-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07
Renouvellement sans limitation n°2032765 - Publication au BOPI 1994-23
Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°466292 - Publication au BOPI 2007-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Inscription le 9 janvier 2012 - Gage radié n°566806 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2014 n°2555217 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-07