Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plan Design FT
NEMETSCHEK FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98741720
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2008

Présentation de la marque Plan Design FT

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEMETSCHEK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plan Design FT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEMETSCHEK FRANCE domicilié(e) ayant son siège social Centre d'Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92661 ASNIERES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 555 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEMETSCHEK FRANCE - France.

La marque Plan Design FT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan Design FT est expirée depuis le 10 juillet 2008.

NEMETSCHEK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Softrelevé , ALLFA , ALLPLAN


NEMETSCHEK FRANCE (S.A.R.L.) - ayant son siège social Centre d'Affaires Objectif, 2, rue Louis Armand, 92661 ASNIERES Cedex - France - SIREN 388555906


NEMETSCHEK FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

- supports informatiques relatifs aux logiciels, progiciels, programmes, systèmes et outils informatiques - imprimés, documents, manuels relatifs aux logiciels, progiciels, programmes, systèmes et outils informatiques - logiciels, progiciels, programmes, systèmes et outils informatiques, notamment pour la mise en page, l'assistance et l'aide à la mise en page, la conception, la réalisation et l'aide à la conception et à la réalisation de plans assistés par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.