Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nissa Socca
NELLY, SARL

Numéro de dépôt :
4350569
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
Nissa Socca de NELLY

Présentation de la marque Nissa Socca

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nissa Socca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NELLY domicilié(e) 31 avenue marcellin maurel - 06140 - Vence - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 434 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier VANDENDRIESSCHE domicilié(e) 31 AVENUE Marcellin Maurel - 06140 - VENCE - France.

La marque Nissa Socca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nissa Socca arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


NELLY, SARL - 31 avenue marcellin maurel - 06140 - Vence - France - SIREN 533434163


M. Xavier VANDENDRIESSCHE - 31 AVENUE Marcellin Maurel - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .