Marque renouvelée - Marque en vigueur

SHUTTLE Apps
KONVERGENCE BUSINESS & TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3735957
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2030
SHUTTLE Apps de KONVERGENCE BUSINESS & TECHNOLOGIES

Présentation de la marque SHUTTLE Apps

Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KONVERGENCE BUSINESS & TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHUTTLE Apps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KONVERGENCE BUSINESS & TECHNOLOGIES domicilié(e) 3 RUE JULES GUESDE, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HOUGUENAGUE, Mme HOUGUENAGUE SOPHIE domicilié(e) 4 RUE DE LA CROIX FAUBIN, 75011 PARIS - France.

La marque SHUTTLE Apps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHUTTLE Apps arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.

KONVERGENCE BUSINESS & TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : iSHUTTLE , SHUTTLE


KONVERGENCE BUSINESS & TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 3 RUE JULES GUESDE, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


CABINET HOUGUENAGUE, Mme HOUGUENAGUE SOPHIE - 4 RUE DE LA CROIX FAUBIN, 75011 PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 13 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709483 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13

Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709484 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13

Inscription le 13 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°711475 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-10-13

Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°711474 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-10-13

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2020 n°2755187 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-22

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.