Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N LE NEGRESCO MADE IN FRENCH RIVIERA
NEGRESCO, SA

Numéro de dépôt :
3800952
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
N LE NEGRESCO MADE IN FRENCH RIVIERA de NEGRESCO

Présentation de la marque N LE NEGRESCO MADE IN FRENCH RIVIERA

Déposée le 26 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) NEGRESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N LE NEGRESCO MADE IN FRENCH RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEGRESCO domicilié(e) 37 promenade des anglais - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEGRESCO domicilié(e) 37 promenade des anglais - 06000 - NICE - France.

La marque N LE NEGRESCO MADE IN FRENCH RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N LE NEGRESCO MADE IN FRENCH RIVIERA est expirée depuis le 26 janvier 2021.

NEGRESCO a également déposé les autres marques suivantes : Made in French Riviera


NEGRESCO, SA - 37 promenade des anglais - 06000 - NICE - France


NEGRESCO - 37 promenade des anglais - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 28 avril 2011 - Concession de licence n°548175 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-28

Inscription le 23 mars 2020 - Résiliation de licence n°783182 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.