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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NBC
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PROVENCE COLLECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENCE COLLECTION
NBC SARL

Numéro de dépôt :
3434046
Date de dépôt :
12/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/06/2016
PROVENCE COLLECTION de NBC

Présentation de la marque PROVENCE COLLECTION

Déposée le 12 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PROVENCE COLLECTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NBC domicilié(e) 391 Chemin du Laquet,06620 BAR SUR LOUP - 06620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 538 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS SCP FAURE & DEUDON domicilié(e) 6 Rue Pierre Dévoluy,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE COLLECTION est expirée depuis le 12 juin 2016.

NBC a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC BUREAU , 10 DOIGTS , NBC NOIR BLANC COULEUR , 10 DOIGTS


NBC SARL - 391 Chemin du Laquet,06620 BAR SUR LOUP - 06620 - France - SIREN 424538734


AVOCATS SCP FAURE & DEUDON - 6 Rue Pierre Dévoluy,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Objets d'art en métaux communs ; Pince de nappe en métaux communs dessous de bouteille en métaux communs rond de serviette en métaux communs bougeoir en métaux communs porte prénom en métaux communs bijoux de table en métaux communs ;

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Magnet en métaux communs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bouteilles ; vaisselle non en métaux précieux.