Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORONTO RAPTORS
NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
94527877
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2024

Présentation de la marque TORONTO RAPTORS

Déposée le 6 juillet 1994 par la société NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORONTO RAPTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société NBA PROPERTIES domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N. Y. 10022 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque TORONTO RAPTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TORONTO RAPTORS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2024.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N. Y. 10022 - États-Unis


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 4 mai 2004 n°2263987 - Publication au BOPI 2004-05-04

Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264245 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2014 n°2553381 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-18

Serviettes en papier ; presse-papier ; assiettes en papier ; livres sur les événements sportifs ; posters ; gravures ; albums-photos ; lithographies ; cartes de collection ; autocollants ; papeterie ; papier à lettre ; publications ; livres d'activités (pour enfants, jeux, coloriages) ; carnets d'adresses ; étiquettes autocollantes ; blocs messages adhésifs ; dévidoirs pour ruban adhésif ; carnets agendas ; agendas ; albums ; faire-part ; rapports annuels ; carnets de rendez-vous ; recharges de feuilles assorties ; albums d'autographes ; stylos bille ; classeurs ; carnets d'anniversaire ; tableaux noirs ; buvard ; couvertures de livre ; signets ; papier et formulaires de comptabilité ; plaquettes et brochures ; livres de toutes sortes ; brochures ; tableaux d'affichage ; autocollants pour voitures ; cartes de visite ; bloc-calendrier ; calendriers ; cartes ; livres de bandes dessinées ; catalogues ; craie ; livres pour enfants ; Ecritoires à pince ; beaux livres grand format ; livres à colorier ; bandes dessinées ; vignettes/bons de réduction ; crayon de couleur ; livres de découpages ; décalcomanies ; blocs de bureau ; ensembles de stylos de bureau ; agendas/journaux (intimes) ; dictionnaires ; enveloppes ; gommes ; programmes et magazines d'actualités ; feutres ; surligneurs fluorescents ; classeurs et dossiers pour papiers ; stylos à encre ; livres de jeux ; sacs-cadeaux ; emballages cadeaux ; boîtes-cadeaux à savoir enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de voeux ; livres d'or ; étiquettes gommées ; décalcomanies s'appliquant par chaleur ; stylos surligneurs ; livres d'histoires illustrés ; index et répertoires ; invitations ; formulaires de factures ; décalcomanies s'appliquant au fer à repasser ; livres d'histoires drôles ; étiquettes ; craies de dessin ; boîtes à courrier en carton ou en papier ; papier à lettre ; coupe-papier ; papier à lettre à en-tête ; classeurs ; magazines ; marqueurs indélébiles ; stylos marqueurs ; crayons porte-mine ; bloc-notes ; menus ; bulletins d'information ; journaux ; carnets ; papier à lettre ; fournitures de papeterie notamment fournitures scolaires ; publications officielles se rapportant aux programmes sportifs ; pinceaux ; livres à peindre (en fonction d'un code chiffré) ; tableaux ; peinture ; palettes et tableaux ; boîte d'emballage en papier ; chapeaux en papier ; trombones ; verres en carton ; napperons en papier ; mouchoirs en papier ; timbres/cachets en papier ; sacs en papier ; serviettes de table en papier ; attaches en papier ; pinces en papiers ; tasses en carton ; assiettes en carton ; chemises en carton ; Nappes en papier ; rubans et serpentins en papiers ; porte-stylos ; taille-crayons ; crayons de papier et trousses de fournitures ; trousses d'écolier ; stylos ; journaux périodiques ; albums de photos ; livres de photos ; photos ; photos de joueurs ; livres animés ; cartes postales ; posters ; tarifs ; publications imprimées ; gravures ; programmes ; livres d'histoire ; pochettes d'albums ; couvertures de rapports ; classeurs à anneaux ; règlements ; règles ; blocs de fiches de scores ; cahiers de brouillon ; papier autocollant ; papier à musique ; photographies ; livres de souvenirs ; tampons encreurs ; albums de timbres ; agrafeuses et agrafes ; livres d'images autocollantes ; albums d'images autocollantes et images autocollantes ; fiches de scores ; bloc-notes pour téléphone ; tickets et bons pour des matches ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ; cartes de collection ; dévidoirs de ruban adhif transparent ; livres de voyage ; rubans de machines à écrire ; planches à colorier effaçables ; cahiers d'exercices ; nécessaire de correspondance ; papier à lettres ; annuaires (d'une université/d'un organisme) ; Vêtements de toutes sortes ; anoraks ; tabliers ; foulard pour hommes ; bavoirs ; pantalons de badminton ; chemises de badminton ; bandanas ; chemises de base-ball ; chaussettes de base-ball ; uniformes de base-ball ; casquettes de base-ball ; uniformes de basket ; maillot de basket ; tricot de basket ; chaussettes de basket ; peignoirs de bain ; sorties de bain ; peignoirs de plage ; liseuses ; ceintures ; bérets ; attache-bavoir ; bavoirs bikines ; blazers ; chemisiers ; combinaisons à l'exception des combinaisons d'aviateurs et de plongée ; bottines ; bottes ; chemises de bowling ; maillots de boxes ; soutiens-gorge ; slips ; camisoles ; pèlerines ; cardigans ; manteaux ; cols ; costumes ; bleus de travail ; cravates ; ceintures de smoking ; langes pour bébés ; garnitures de couches pour bébés ; couches ; faux plastrons de chemises ; jupes de soirée ; robes ; bandeau pour la tête (habillement) ; robes de chambre ; uniformes d'escrime ; vestes d'escrime ; chemises de football américain ; pantalons de football américain ; vestes de football américain ; chaussures ; gaines ;manteaux de fourrures ; capes de fourrures ; porte-jarretelles ; jarretières ; gants ; pantalons de golf ; chemises de golf ; gilets de golf ; vestes de golf ; chaussettes de golf ; chapeaux de golf ; shorts de golf ; casquettes de golf ; chemises de gym ; shorts de gym ; pantalons de gym ; robes dos nus ; chemises de handball ; pantalons de handball ; bas et collants ; Peignoirs ; vestes ; jeans ; tricots ; jodhpurs ; ensembles de jogging ; uniformes de judo ; pull-overs ; combinaisons-pantalons ; uniformes de karaté ; kimonos ; culottes ; chemises en tricot ; slips de femmes ; jambières ; caleçons ;justaucorps ; lingerie ; tenues d'intérieur ; mantes ; masques de carnaval ; costumes de carnaval ; moufles ; manchons ; cache-nez ; déshabillés ; chemises de nuit d'homme ; chemises de nuit de femme ; combinaisons-pantalons une pièce ; salopettes ; pantalons ; collants ; parkas ; vêtements pour jouer ; polos ; pyjamas polos ; ponchos ; pyjamas ; imperméables ; ensembles imperméables ; vêtements de pluie ; pantalons de rugby ; chemises de rugby ; vêtements de course ; sandales ; larges ceintures à noeud ; écharpes ; pantalons pour faire le ménage ; châles ; chemises ; shorts ; jupes ; pantalons ; vêtements de nuit ; combinaisons ; blouses ; combinaisons de ski matelassées ; combinaisons de scooter des neiges ; pantalons de foot ; chemises de foot ; chaussettes ; casquettes de sport ; chemises de sport ; vêtements de sport ; bas ; vêtements de tempête ; manteaux de tempêtes ; chapeaux de paille ; costumes ; bains de soleils ; bretelles ; sweat-shirts ; poignets (en tissus éponges) ; pulls ; vestes de survêtement ; pantalons de survêtement ; shorts de survêtement ; survêtements ; slips de bain ; maillots de bain ; tee-shirts ; débardeurs ; casquettes de tennis ; pantalons de tennis ; chemises de tennis ; vestes de tennis ; shorts de tennis ; sous-vêtements en thermolactyl ; pardessus ; chemises d'athlétisme ; pantalons d'athlétisme ; pantalons ; tuniques ; Cols roulés ; smokings ; sous-vêtements ; uniformes ; tricots de corps ; pantalons de volley ; vestes de volley ; chemises de volley ; gilets ; vêtements de bain ; vestes coupe-vent ; jupes portefeuille ; vêtements chauds ; uniformes de lutte ; chaussures ; chaussures de basket ; bottes ; escarpins ; chaussures de football américain ; chaussures de jogging ; galoches ; chaussures de tennis (ou escarpins) ; bottes de pluie ; chaussures de course ; sandale ; chaussures, chaussures sans lacets ; chaussons ; tongs ; chapeaux ; bobs ; bonnets ; casquettes ; chapeaux en fourrure ; bandeaux ; couvre-chefs ; visières pare-soleil ; bonnets de bain ; toques ; visières ; casquettes de bébés ; bavettes ; bonnets pour bébés ; chaussures pour bébés ; vêtements pour bébés ; sous-vêtements pour bébés ; chapeaux pour bébés ; collants pour bébés et jeunes enfants ; chapeaux fantaisie ; chaussures de gym ; chaussures de handball ; chaussures de rugby ; chaussures de ski ; chaussures de foot ; chaussures à pointes ; gants de sport ; chaussures de sport ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de marche et d'escalade ; chaussures de lutte ; casquettes de base-ball ; chaussures de bowling ; chaussures d'escrime ; pantalons de football américain ; chaussures de football américain ; uniformes de football américain ; uniformes de hockey ; mitaines. Casques de football américain et casques miniatures de football américain ; ballons de basket miniatures ; terrains de basket miniatures ; Joueurs de basket miniatures ; stades miniatures ; paniers de basket miniatures ; petites voitures ; ballons ; cartes de jeu ; articles de sports arcs ; gants de tir à l'arc et doigtiers ; cordons d'arc ; ensembles de tir à l'arc ; équipement de tir à l'arc ; brassards de protection ; flèches ; suspensoires ; visières ; équipements de sport ; équipements pour alpinisme et escalade ; filets de badminton ; cordes de raquettes de badminton ; volants de badminton ; raquettes de badminton ; ensembles gant et balle ; ensembles balle et raquette ; ensembles de balle et batte ; ensembles balle et filet ; ensembles balle et panier ; balles et projectiles ; balles/ballons ; haltères ; coussinets de protection de base-ball ; battes de base-ball ; gants de base-ball ; fixations de chaussures de base-ball ; filets de basket ; fixations de filet de basket ; panneaux de basket-ball ; fixation de chaussures de basket ; coussinets de protection de basket ; ballons de basket ; paniers de basket ; équipements de basket ; sacs de battes ; battes ; ballons de plage ; casques de cycliste ; bicyclettes ; gantelets pour tir à l'arc ; gants de bowling ; boules de bowling ; protège-dents de boxe ; gants de boxe ; masques faciaux de receveurs de base-ball ; protection pour receveurs ; jambières de receveur ; gants de receveur ; jugulaire de casque de receveur ; casques d'escalade ; têtes de cannes de golf ; manches de cannes de golf ; cannes de golf ; housses de cannes de golf ; jeux de roquets ; barres transversales ; queues de billard ; balais de curling ; palets de curling ; fléchettes et cibles ; appeaux ; disques de lancer ; masques de plongée ; protège-tympans ; protège-coude ; équipement d'équitation ; équipement d'exercices physiques ; extenseurs ; gants d'escrime ; épées d'escrime ; Patins à glace ; palmes ; attirail de pêches, mouches, flotteurs, piscines gonflables et jouets de piscine ; disques à lancer ; jugulaires de casques de football américain ; sacs fourre-tout de football américain ; supports pour ballons de football américain ; protège-dents pour footballeurs ; mannequins d'entraînement de football américain ; protections de football américain (visage) ; coussinets de protection pour footballeurs ; ballons de football américain ; poids ; tees de golf ; balles de golfs ; gants de golf ; sacs de golf ; cannes de golfs ; équipements de golf ; balle de handball ; masques faciaux de hockey ; gants de hockey ; protège-cheville de hockey ; crosses de hockey ; cages de hockey ; patins de hockey ; casques de hockey ; palets de hockey ; plaques de but ; javelots ; cordes à sauter ; skis de saut ; cerf-volants ; genouillères ; billes ; protège-bouche ; pince-nez ; gants rembourrés ; parachutes ; barres parallèles ; tables de ping-pong ; piscines en plastique ; perches ; tables de billard ; boules de billard ; patins de vitesse ; raquettes ; moulinets ; équipements d'arbitre ; cannes à pêche ; patins à roulettes ; ballons de rugby ; protection de rugby ; clous de chaussures de rugby ; masques de plongée ; articles pour lancer de poids ; protège-épaules ; volants de badminton ; chevaux d'arçon ; planches à roulettes ; protège lame de patins ; lames de patins ; fixations de ski ; casques de ski ; sacs de ski ; fart ; gants de ski ; skis ; luges ; équipements de ski de montagne ; surfs des neiges ; ballons de football ; filets de football ; balle molle de base-ball ; cuillers de pêche ; gants de sports ; balles et raquettes de squash ; peignoirs de stade ; entraîneurs de ski stationnaires ; vélos d'entraînement stationnaires ; vélos stationnaires d'appartement ; Planches de surf ; masques de bain ; palmes ; gants de bains ; tables de tennis de table ; raquettes de tennis de tables ; balles de tennis de table ; ensembles de tennis de table ; boîte d'articles de pêche ; cibles ; ensemble de tennis ; balles de tennis ; raquettes de tennis ; filets de tennis ; toboggans ; sacs d'entraînement ; trampolines ; équipements d'arbitres de base-ball ; perches de saut ; montants pour saut ; planches d'appui pour saut ; montants pour sauts ; ressorts pour saut ; ballons de volet ; filets de volley-ball ; équipements de ski nautique ; skis nautiques ; ceintures d'haltérophilie ; poids ; haltères ; sifflets ; archets et piquets métalliques pour le croquet ; protège-tête pour la lutte ; jeux et jouets ; personnages d'action ; jeux d'action ; jeux d'activités ; avions ; poupées articulées ; ballons ; balles ; jouets de bain ; machines à coudre à piles ; jouets à pile ; jouets de plage ; tableaux noirs ; cubes et perles ; jeux de société ; ballons sauteurs ; jouets pour faire des bulles ; jeux de construction ; jeux de cartes ; jeux d'échecs et de dames ; nécessaires de coloriage ; jeux électroniques ; jeux de construction ; ensembles de coloriage par code chiffré ; tapis de jeux de cartes ; jeux de fléchettes ; jeux de dés ; jeux utilisant des dés ; poupées ; nécessaires de griffonnage avec ou sans marqueurs ; jeux éducatifs ; jeux d'action électroniques ou non-électroniques ; jeux de courses électroniques ; figurines ; disques à lancer ; puzzles géométriques ; jeux vidéo portatifs ; jouets gonflables ; personnages gonflables ; planches à repasser pour enfants ; diables à ressort ; puzzles ; cerf-volants ; marionnettes ; masques ; jouets mécaniques ; maquettes de véhicules ; maquettes ; matières à modeler ; Pâte à modeler ; jouets musicaux ; flippers ; jouets en plastique ; jeux de situation ; jouets en peluche ; échasses sauteuses ; poster à colorier ; ballon d'entraînement pour la boxe pour enfants ; marionnettes ; jouets roulants ; poupées en chiffon ; modèles réduits télécommandés ; jouets sur lesquels les enfants peuvent monter ; jouets d'équitation ; circuits de voitures et de trains ; patins à roulettes ; seaux à sable ; jouets pour bacs à sable ; modèles réduits ; pelles ; jeux de palets ; jouets déformables ; jeux de tampons et coloriage ; jouets en peluches et gonflables ; animaux en peluche ; poupées ou jouets qui parlent ; téléphones pour enfants ; coffres à jouets ; petits projecteurs de films ; petites épées ; jeux de cubes ; petits appareils photo ; maquettes pour enfants ; personnages d'action pour enfants ; petits trains ; montres pour enfants ; fusées ; mixers pour enfants ; couteaux pour enfants ; casques pour enfants ; masques pour enfants ; petites machines pour enfants ; petits fours à micro-ondes pour enfants ; petits projecteurs de vidéos pour enfants ; petits véhicules pour enfants ; petits instruments de musique pour enfants ; fusils, pistolets pour enfants ; étuis de revolvers pour enfants ; jeux vidéos ; jouets à remonter ; strapontins ; joueurs de baskets miniatures ; décorations pour arbre de Noël ; jeux de construction. Service de divertissement ; organisation d'une équipe de basket professionnelle ; organisation et réalisation de matchs de basket et d'événements de baskets présentés en direct et à travers les médias ; gestion d'un stade de sport ; arrangement, gestion, d'équipements pour le sport, les divertissements, événements théâtraux, réunion, salons professionnels et conventions ; gestion d'un centre de divertissements ; services relatif à l'organisation, la promotion et la gestion d'un complexe sportif et de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.