NBA PROPERTIES, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New York
Numéro de dépôt :
94533166
Date de dépôt :
17/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2004
Présentation de la marque NBA JAM
Déposée le 17 août 1994 par la société NBA PROPERTIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NBA JAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est la société NBA PROPERTIES domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.
La marque NBA JAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NBA PROPERTIES, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Disques acoustiques, vidéodisques, disques magnétiques pour ordinateurs, disques à lecture laser; cassettes à bande magnétique (audio) pré-enregistrées, cassettes à bande vidéo pré-enregistrées, bandes magnétiques (audio) pré-enregistrées, bandes vidéo pré-enregistrées; disques compacts (audio-vidéo); disques et disquettes (souples) pour ordinateurs; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels d'ordinateurs (enregistrés); vidéodisques de jeux.Bandes de jeux vidéo, cassettes de jeux vidéo, cartouches de jeux vidéo, autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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