Marque renouvelée - Marque en vigueur

NBA
NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
94533167
Date de dépôt :
17/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2024

Présentation de la marque NBA

Déposée le 17 août 1994 par la société NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la société NBA PROPERTIES domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque NBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NBA arrivera à expiration en date du 17 août 2024.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 - États-Unis


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2263818 - Publication au BOPI 2004-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2014 n°2553378 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-18

Disques acoustiques, vidéodisques, disques magnétiques pour ordinateurs, disques à lecture laser; cassettes à bande magnétique (audio) pré-enregistrées, cassettes à bande vidéo pré-enregistrées, bandes magnétiques (audio) pré-enregistrées, bandes vidéo pré-enregistrées; disques compacts (audio-vidéo); disques et disquettes (souples) pour ordinateurs; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels d'ordinateurs (enregistrés); vidéodisques de jeux.Bandes de jeux vidéo, cassettes de jeux vidéo, cartouches de jeux vidéo, autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].