Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NBA
NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
93484460
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2023

Présentation de la marque NBA

Déposée le 21 septembre 1993 par la société NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société NBA PROPERTIES domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque NBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NBA est expirée depuis le 21 septembre 2023.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 - États-Unis


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 22 septembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°176505 - Publication au BOPI 1994-09-22

Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235426 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 7 avril 1997 - Changement d'adresse n°235425 - Publication au BOPI 1997-04-07

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242692 - Publication au BOPI 2003-05-20

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2013 n°2528863 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-07

Antiglissants (tapis -) automobiles (tapis pour -) bain (descentes de -) (tapis) carpettes cirée (toile -) (linoléum) descentes de bain (tapis) gazon artificiel gratte-pieds (paillassons) gymnastique (tapis de -) linoléum murales (tentures -) non en matières textiles nattes paillassons papiers de tenture papiers peints peints (papiers -) planchers (revêtements de -) planchers (revêtements de -) isolants recouvrir les planchers (produits servant à -) revêtements de planchers revêtements de planchers isolants revêtements de sols revêtements de sols isolants roseau (nattes de -) sols (revêtements de -) sols (revêtements de -) isolants tapis tapis antiglissants tapis de gymnastique tapis pour automobiles tapis-brosses (paillassons) tapisserie (tentures murales) non en matières textiles tentures murales non en matières textiles toile cirée (linoléum) cannes (poignées de -) cannes de parapluies cannes-sièges carcasses de parapluies ou de parasols carcasses de sacs à main carnassières carniers cartables cartes (porte- -) (portefeuilles) carton-cuir chamoisées (peaux -) autres que pour le nettoyage chapeaux (boîtes à -) en cuir chaussures (cuir à doublure pour -) chevaux (colliers de -) chevaux (couvertures de -)chevaux (housses de selles pour -) chevaux (licous de -) chevaux (selles pour -) chevreau chiens (colliers de -) clés (étuis pour -) (maroquinerie) coffres de voyage coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit "vanity cases" colliers pour animaux cordons en cuir corroyées (peaux -) courroies de harnais courrois de patins courroies en cuir (sellerie) couvertures de chevaux couvertures en peaux (fourrures) croupons cuir (carton- -) cuir (fils de -) cuir (garnitures de -) pour meubles cuir (imitations de -) cuir (lanières de -) cuir à doublure pour chaussures cuir brut ou mi-ouvré dépouilles d'animaux documents (porte- -) doublure (cuir à -) pour chaussures écoliers (sacs d'-) écoliers (serviettes d'-) enfants (sacoches pour porter les -) étriers (pièces en caoutchouc pour -) étrivières étuis pour clés (maroquinerie) ferrures de harnais filets à provisions fouets fourrage (musettes à -) fourreaux de parapluies fourrures (peaux d'animaux) gaines de ressorts (en cuir) garnitures de cuir pour meubles garnitures de harnachement non en métaux précieux genouillères pour chevaux gibecières guides (rênes) habits pour animaux harnachement (garnitures de -) non en métaux précieux harnachements harnais (ferrures de -) harnais pour animaux havresacshousses de selles pour chevaux laisses lanières de cuir licols licoux malles mallettes mallettes pour documents mangeoires (musettes -) martinets (fouets) mentonnières (bandes en cuir) meubles (garnitures de cuir pour -) moleskine (imitation du cuir) monnaie (porte- -) non en métaux précieux mors (harnachement) muselières musettes mangeoires musique (porte- -) illères (harnachement) ombrelles parapluies parasols patins (courroies de -) peaux chamoisées autres que pour le nettoyage peaux d'animaux pelleteries (peaux d'animaux) plage (sacs de -) poignées de cannes poignées de parapluies poignées de valises porte-cartes (portefeuilles) porte-documents portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux porte-musique provisions (filets à -) provisions (sacs à -) rênes ressorts (gaines de -) en cuir réticules (sacs à main) roulettes (sacs à -) sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) sacoches à outils (vides) sacoches pour porter les enfants sacs à dos sacs à main sacs à provisions sacs à roulettes sacs d'alpinistes sacs d'écoliers sacs de campeurs sacs de plage sacs de voyage sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) sangles de cuir saucisses (boyaux de -) selle (attaches de -) sellerie (articles de -) selles (housses de -) pour chevaux selles pour chevaux serviettes (maroquinerie) serviettes d'écoliers sièges (cannes- -) similicuir traits (harnachement) trousses de voyages (maroquinerie) valises valises (poignées de -) valves en cuir vêtements (sacs-housses pour -) (pour le voyage) voyage (coffres de -) voyage (sacs de -) voyage (trousses de -) (maroquinerie)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.