NBA
Présentation de la marque NBA
Déposée le 9 février 1990 par la société NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NBA arrivera à expiration en date du 9 février 2030.
NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2161323 - Publication au BOPI 2000-14
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400239 - Publication au BOPI 2009-03-03
Inscription le 19 janvier 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°293708 - Publication au BOPI 2000-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 1 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°296337 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 18 février 2000 - Demande de relevé de déchéance n°295671 - Publication au BOPI 2000-02-18
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711050 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28