Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NBA PROPERTIES, INC.

Numéro de dépôt :
94545966
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 novembre 1994 par NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est NBA PROPERTIES, INC., domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545966.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 novembre 2004.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC. - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Papier, carton; produits de l'imprimerie, imprimés, publications; articles pour reliures; photographies, photographies montées sur support; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; clichés; décalcomanies; timbres commémoratifs d'événements et de personnages du basket-ball; cartes commémoratives d'événements et de personnages du basket-ball; cartes postales; carnets; blocs-notes; stylos à billes; crayons; classeurs à trois anneaux; chemises pour documents; blocs-notes à reliure métallique; cahiers; affiches; calendriers; autocollants (articles de papeterie), autocollants pour pare-chocs de véhicules; couvertures de livres; papier d'emballage; livres, livres de référence, guides et ouvrages statistiques concernant le basket-ball; revues (périodiques); revues (périodiques) consacrées au basket-ball; programmes commémoratifs de compétitions de basket-ball; banderoles, drapeaux et fanions en papier; garde-notes; feuilles (papeterie) pour statistiques concernant le basket-ball; bulletins et brochures d'information à distribuer aux médias; porte-affiches en papier ou en carton;albums; almanachs; billets (tickets); dossiers (papeterie); étiquettes (non en tissu). Vêtements; bonneterie; chaussures; chaussures de sport; tee-shirts; maillots; survêtements; pantalons de survêtement; pantalons; débardeurs; tricots (vêtements, chandails); culottes courtes; pyjamas; vêtements de sport, chemises et maillots de sport; chemises et maillots de rugby; ceintures; cravates; chemises de nuit; chapeaux; vêtements d'entraînement (pour le sport); vestes; parkas; manteaux; bavettes et bavoirs, non en papier; serres-tête; bandeaux; manchettes (habillement); tabliers (vêtements); caleçons; pantalons de sport; casquettes; vêtements pour enfants; couvre-oreilles (vêtements); gants.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à savoir ballons de basket-ball, balles de golf, balles et ballons de jeu, balles et ballons de sport, balles et ballons de jeu en caoutchouc, balles et ballons de jeu en caoutchouc-mousse, filets de basket-ball (articles de sport), châssis de basket-ball, pompes pour gonfler les ballons de basket-ball, crosses (clubs) de golf, étuis pour crosses (clubs) de golf, jeux de basket-ball de table à commandes informatisées, plateaux de jeux de basket-ball, plateaux portatifs de jeux de basket-ball, jeux d'arcade vidéo-électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision),ensemble pour jeu de basket-ball comprenant ballon de basket-ball, filet de basket-ball et sifflet de jeu; poupées; jouets rembourrés; puzzles; décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].