Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NBA PROPERTIES, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
94531976
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 août 1994 par la société NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la société NBA PROPERTIES domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531976.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 août 2004.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Jeux de basket-ball de table à commandes informatisées.Papier, carton; produits de l'imprimerie, imprimés, publications; articles pour reliures; photographies, photographies montées sur support; photographies d'événements sportifs, photographies de sportifs; albums photos; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); clichés; décalcomanies; timbres commémoratifs d'événements et de personnages sportifs; cartes postales; cartes commémoratives d'événements et de personnages sportifs; carnets; blocs-notes; plumes à écrire; stylos à billes; crayons; gommes; classeurs (articles de bureau); chemises pour documents; blocs-notes à reliure métallique; cahiers; affiches; calendriers; calendriers de bureau; autocollants (articles de papeterie), autocollants pour pare-chocs de véhicules; couvertures de livres; papier d'emballage; livres, livres de référence, guides et ouvrages statistiques concernant le sport; revues (périodiques); revues (périodiques) consacrées au sport; programmes commémoratifs de compétitions sportives; banderoles, drapeaux et fanions en papier; garde-notes; feuilles (papeterie) pour statistiques concernant le sport; bulletins et brochures d'information à distribuer aux médias; porte-affiches en papier ou en carton; albums; almanachs; billets (tickets) pour des manifestations sportives; dossiers (papeterie); étiquettes (non en tissu); étiquettes (non en tissu) pour bagages; enveloppes (papeterie); presse-papiers; globes terrestres; serviettes en papier; cartes de visite; cartes publicitaires; porte-plumes; coupe-papier (articles de bureau); couvre-livres en papier ou carton; couvertures (papeterie); carnets; plioirs (articles de bureau); cartes géographiques; blocs-notes; écussons (en papier); rubans de papier; pinceaux (brosses); machines à écrire; essuie-mains en papier; encyclopédies; journaux et magazines pour enfants et adultes; livres à colorier.Vêtements; vêtements pour hommes, femmes et enfants; bonneterie; chaussures; chapellerie; tee-shirts; maillots; survêtements; pantalons de survêtement; pantalons; débardeurs; tricots (vêtements) de basket-ball; chandails; culottes courtes; pyjamas; vêtements de sport; chemises et maillots de sport; chemises de golf; pantalons de sport;blazers; vestes; chaussettes; pardessus; surtouts (vêtements); imperméables; bretelles; lingerie de corps; peignoirs de bain; mouchoirs; costumes; jupes; chemisiers de femmes; sous-vêtements; jambières; foulards; vêtements pour nourrissons; toques; toques de cuisiniers; visières (chapellerie) pare-soleil; chaussures de sport et d'athlétisme; bottes; pantoufles; sandales; combinaisons (vêtements); casques; tabliers (vêtements); ceintures; cravates; chemises de nuit; chapeaux; vêtements d'entraînement (pour le sport); manteaux; bavettes et bavoirs, non en papier; serres-tête; bandeaux pour la tête (habillement); manchettes (habillement); caleçons; casquettes; couvre-oreilles (vêtements); gants.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à savoir: ballons de basket-ball, balles de golf, balles et ballons de jeu, balles et ballons de sport, balles et ballons de jeu en caoutchouc, balles et ballons de jeu en caoutchouc-mousse, filets de basket-ball (articles de sport), châssis de basket-ball, crosses (clubs) de golf, étuis pour crosses (clubs) de golf; tables et plateaux de jeu; plateaux de jeux de basket-ball, plateaux portatifs de jeux de basket-ball;jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de); jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux d'arcade vidéo-électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision); ensemble pour jeu de basket-ball comprenant ballon de basket-ball, filet de basket-ball et sifflet de jeu; poupées; jouets rembourrés; puzzles; décorations pour arbres de Noël

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].