Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NBA PROPERTIES, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
94527875
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juillet 1994 par la société NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société NBA PROPERTIES domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue NEW YORK,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2259441) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2259441) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527875.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 2014.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue NEW YORK,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2259441) - États-Unis


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2259441) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264243 - Publication au BOPI 1998-10-12

Renouvellement sans limitation le 20 février 2004 n°2259441 - Publication au BOPI 2004-02-20

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Serviettes en papier ; presse-papier ; assiettes en papier ; livres sur les événements sportifs ; posters ; gravures ; albums-photos ; lithographies ; cartes de collection ; autocollants ; papeterie ; papier à lettre ; publications ; livres d'activités (pour enfants, jeux, coloriages) ; carnets d'adresses ; étiquettes autocollantes ; blocs messages adhésifs ; dévidoirs pour ruban adhésif ; carnets agendas ; agendas ; albums ; faire-part ; rapports annuels ; carnets de rendez-vous ; recharges de feuilles assorties ; albums d'autographes ; stylos bille ; classeurs ; carnets d'anniversaire ; tableaux noirs ; buvard ; couvertures de livre ; signets ; papier et formulaires de comptabilité ; plaquettes et brochures ; livres de toutes sortes ; brochures ; tableaux d'affichage ; autocollants pour voitures ; cartes de visite ; bloc-calendrier ; calendriers ; cartes ; livres de bandes dessinées ; catalogues ; craie ; livres pour enfants ; écritoires à pince ; beaux livres grand format ; livres à colorier ; bandes dessinées ; vignettes/bons de réduction ; crayon de couleur ; livres de découpages ; décalcomanies ; blocs de bureau ; ensembles de stylos de bureau ; agendas/journaux (intimes) ; dictionnaires ; enveloppes ; gommes ; programmes et magazines d'actualités ; feutres ; surligneurs fluorescents ; classeurs et dossiers pour papiers ; stylos à encre ; livres de jeux ; sacs-cadeaux ; emballages cadeaux ; boîtes-cadeaux à savoir enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de voeux ; livres d'or ; étiquettes gommées ; décalcomanies s'appliquant par chaleur ; stylos surligneurs, livres d'histoires illustrés ; index et répertoires ; invitations ; formulaires de factures ; décalcomanies s'appliquant au fer à repasser ; livres d'histoires drôles ; étiquettes ; craies de dessin ; boîtes à courrier en carton ou en papier ; papier à lettre ; coupe-papier ; papier à lettre à en-tête ; classeurs ; magazines ; marqueurs indélébiles ; stylos marqueurs ; crayons porte-mine ; bloc-notes ; menus ; bulletins d'information ; journaux ; carnets ; papier à lettre ; fournitures de papeterie notamment fournitures scolaires ; publications officielles se rapportant aux programmes sportifs ; pinceaux ; livres à peindre (en fonction d'un code chiffré) ; tableaux ; peinture ; palettes et tableaux ; boîte d'emballage en papier ; chapeaux en papier ; trombones ; verres en carton ; napperons en papier ; mouchoirs en papier ; timbres/cachets en papier ; sacs en papier ; serviettes de table en papier ; attaches en papier ; pinces en papiers ; tasses en carton ; assiettes en carton ; chemises en carton ; nappes en papier ; rubans et serpentins en papiers ; porte-stylos ; taille-crayons ; crayons de papier et trousses de fournitures ; trousses d'écolier ; stylos ; journaux périodiques ; albums de photos ; livres de photos ; photos ; photos de joueurs ; livres animés ; cartes postales ; posters ; tarifs ; publications imprimées ; gravures ; programmes ; livres d'histoires ; pochettes d'albums ; couvertures de rapports ; classeurs à anneaux ; règlements ; règles ; blocs de fiches de scores ; cahiers de brouillon ; papier autocollant ; papier à musique ; photographies ; livres de souvenirs ; tampons encreurs ; albums de timbres ; agrafeuses et agrafes ; livres d'images autocollantes ; albums d'images autocollantes et images autocollantes ; fiches de scores ; bloc-notes pour téléphone ; tickets et bons pour des matches ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ; cartes de collection ; dévidoirs de ruban adhésif transparent ; livres de voyage ; rubans de machines à écrire ; planches à colorier effaçables ; cahiers d'exercices ; nécessaire de correspondance ; papier à lettres ; annuaires (d'une université/d'un organisme). Vêtements de toutes sortes ; anoraks ; tabliers ; foulard pour hommes ; bavoirs ; pantalons de badminton ; chemises de badminton ; bandanas ; chemises de base-ball ; chaussettes de base-ball ; uniformes de base-ball ; casquettes de base-ball ; uniformes de basket ; maillot de basket ; tricot de basket ; chaussettes de basket ; peignoirs de bain ; sorties de bain ; peignoirs de plage ; liseuses ; ceintures ; bérets ; attache-bavoir ; bavoirs bikines ; blazers ; chemisiers ; combinaisons à l'exception des combinaisons d'aviateurs et de plongée ; bottines ; bottes ; chemises de bowling ; maillots de boxes ; soutiens-gorge ; slips ; camisoles ; pélerines ; cardigans ; manteaux ; cols ; costumes ; bleus de travail ; cravates ; ceintures de smoking ; langes pour bébés ; garnitures de couches pour bébés ; couches ; faux plastrons de chemises ; jupes de soirée ; robes ; bandeau pour la tête (habillement) ; robes de chambre ; uniformes d'escrime ; vestes d'escrime ; chemises de football américain ; pantalons de football américain ; vestes de football américain ; chaussures ; gaines ; manteaux de fourrures ; capes de fourrures ; porte-jarretelles ; jarretières ; gants ; pantalons de golf ; chemises de golf ; gilets de golf ; vestes de golf ; chaussettes de golf ; chapeaux de golf ; shorts de golf ; casquettes de golf ; chemises de gym ; shorts de gym ; pantalons de gym ; robes dos nus ; chemises de handball ; pantalons de handball ; bas et collants ; peignoirs ; vestes ; jeans ; tricots ; jodhpurs ; ensembles de jogging ; uniformes de judo ; pull-overs ; combinaisons-pantalons ; uniformes de karaté ; kimonos ;; culottes ; chemises en tricot ; slips de femmes ; jambières ; caleçons ; justaucorps ; lingerie ; tenues d'intérieur ; mantes ; masques de carnaval ; costumes de carnaval ; moufles ; manchons ; cache-nez ; déshabillés ; chemises de nuit d'homme ; chemises de nuit de femme ; combinaisons-pantalons une pièce ; salopettes ; pantalons ; collants ; parkas ; vêtements pour jouer ; polos ; pyjamas polos ; ponchos ; pyjamas ; imperméables ; ensembles imperméables ; vêtements de pluie ; pantalons de rugby ; chemises de rugby ; vêtements de course ; sandales ; larges ceintures à noeud ; écharpes ; pantalons pour faire le ménage ; châles ; chemises ; shorts ; jupes ; pantalons ; vêtements de nuit ; combinaisons ; blouses ; combinaisons de ski matelassées ; combinaisons de scooter des neiges ; pantalons de foot ; chemises de foot ; chaussettes ; casquettes de sport ; chemises de sport ; vêtements de sport ; bas ; vêtements de tempête ; manteaux de tempêtes ; chapeaux de paille ; costumes ; bains de soleils ; bretelles ; sweat-shirts ; poignets (en tissus éponges) ; pulls ; vestes de survêtement ; pantalons de survêtement ; shorts de survêtement ; survêtements ; slips de bain ; maillots de bain ; tee-shirts ; débardeurs ; casquettes de tennis ; pantalons de tennis ; chemises de tennis ; vestes de tennis ; shorts de tennis ; sous-vêtements en thermolactyl ; pardessus ; chemises d'athlétisme ; pantalons d'athlétisme ; pantalons ; tuniques ; cols roulés ; smokings ; sous-vêtements ; uniformes ; tricots de corps ; pantalons de volley ; vestes de volley ; chemises de volley ; gilets ; vêtements de bain ; vestes coupe-vent ; jupes portefeuille ; vêtements chauds ; uniformes de lutte ; chaussures ; chaussures de basket ; bottes ; escarpins ; chaussures de football américain ; chaussures de jogging ; galoches ; chaussures de tennis (ou escarpins) ; bottes de pluie ; chaussures de course ; sandale ; chaussures, chaussures sans lacets ; chaussons ; tongs ; chapeaux ; bobs ; bonnets ; casquettes ; chapeaux en fourrure ; bandeaux ; couvre-chefs ; visières pare-soleil ; bonnets de bain ; toques ; visières ; casquettes de bébés ; bavettes ; bonnets pour bébés ; chaussures pour bébés ; vêtements pour bébés ; sous-vêtements pour bébés ; chapeaux pour bébés ; collants pour bébés et jeunes enfants ; chapeaux fantaisie ; chaussures de gym ; chaussures de handball ; chaussures de rugby ; chaussures de ski ; chaussures de foot ; chaussures à pointes ; gants de sport ; chaussures de sport ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de marche et d'escalade ; chaussures de lutte ; casquettes de base-ball ; chaussures de bowling ; chaussures d'escrime ; pantalons de football américain ; chaussures de football américain ; uniformes de football américain ; uniformes de hockey ; mitaines. Casques de football américain et casques miniatures de football américain ; ballons de basket miniatures ; terrains de basket miniatures ; joueurs de basket miniatures ; stades miniatures ; paniers de basket miniatures ; petites voitures ; ballons ; cartes de jeu ; articles de sports arcs ; gants de tir à l'arc et doigtiers ; cordons d'arc ; ensembles de tir à l'arc ; équipement de tir à l'arc ; brassards de protection ; flèches ; suspensoires ; visières ; équipements de sport ; équipements pour alpinisme et escalade ; filets de badminton ; cordes de raquettes de badminton ; volants de badminton ; raquettes de badminton ; ensembles gant et balle ; ensembles balle et raquette ; ensembles de balle et batte ; ensembles balle et filet ; ensembles balle et panier ; balles et projectiles ; balles/ballons ; haltères ; coussinets de protection de base-ball ; battes de base-ball ; gants de base-ball ; fixations de chaussures de base-ball ; filets de basket ; fixations de filet de basket ; panneaux de basket-ball ; fixation de chaussures de basket ; coussinets de protection de basket ; ballons de basket ; paniers de basket ; équipements de basket ; sacs de battes ; battes ; ballons de plage ; casques de cycliste ; bicyclettes ; gantelets pour tir à l'arc ; gants de bowling ; boules de bowling ; protège-dents de boxe ; gants de boxe ; masques faciaux de receveurs de base-ball ; protection pour receveurs ; jambières de receveur ; gants de receveur ; jugulaire de casque de receveur ; casques d'escalade ; têtes de cannes de golf ; manches de cannes de golf ; cannes de golf ; housses de cannes de golf ; jeux de roquets ; barres transversales ; queues de billard ; balais de curling ; palets de curling ; fléchettes et cibles ; appeaux ; disques de lancer ; masques de plongée ; protège-tympans ; protège-coude ; équipement d'équitation ; équipement d'exercices physiques ; extenseurs ; gants d'escrime ; épées d'escrime ; patins à glace ; palmes ; attirail de pêches, mouches, flotteurs, piscines gonflables et jouets de piscine ; disques à lancer ; jugulaires de casques de football américain ; sacs fourre-tout de football américain ; supports pour ballons de football américain ; protège-dents pour footballeurs ; mannequins d'entraînement de football américain ; protections de football américain (visage) ; coussinets de protection pour footballeurs ; ballons de football américain ; poids ; tees de golf ; balles de golfs ; gants de golf ; sacs de golf ; cannes de golfs ; équipements de golf ; balle de handball ; masques faciaux de hockey ; gants de hockey ; protège-cheville de hockey ; crosses de hockey ; cages de hockey ; patins de hockey ;; casques de hockey ; palets de hockey ; plaques de but ; javelots ; cordes à sauter ; skis de saut ; cerf-volants ; genouillères ; billes ; protège-bouche ; pince-nez ; gants rembourrés ; parachutes ; barres parallèles ; tables de pingpong ; piscines en plastique ; perches ; tables de billard ; boules de billard ; patins de vitesse ; raquettes ; moulinets ; équipements d'arbitre ; cannes à pêche ; patins à roulettes ; ballons de rugby ; protection de rugby ; clous de chaussures de rugby ; masques de plongée ; articles pour lancer de poids ; protège-épaules ; volants de badminton ; chevaux d'arçon ; planches à roulettes ; protège lame de patins ; lames de patins ; fixations de ski ; casques de ski ; sacs de ski ; fart ; gants de ski ; skis ; luges ; équipements de ski de montagne ; surfs des neiges ; ballons de football ; filets de football ; balle molle de base-ball ; cuillers de pêche ; gants de sports ; balles et raquettes de squash ; peignoirs de stade ; entraîneurs de ski stationnaires ; vélos d'entraînement stationnaires ; vélos stationnaires d'appartement ; planches de surf ; masques de bain ; palmes ; gants de bains ; tables de tennis de table ; raquettes de tennis de tables ; balles de tennis de table ; ensembles de tennis de table ; boîte d'articles de pêche ; cibles ; ensemble de tennis ; balles de tennis ; raquettes de tennis ; filets de tennis ; toboggans ; sacs d'entraînement ; trampolines ; équipements d'arbitres de base-balle ; perches de saut ; montants pour saut ; planches d'appui pour saut ; montants pour sauts ; ressorts pour saut ; ballons de volet ; filets de voley-ball ; équipements de ski nautique ; skis nautiques ; ceintures d'haltérophilie ; poids ; haltères ; sifflets ; archets et piquets métalliques pour le croquet ; protège-te pour la lutte ; jeux et jouets ; personnages d'action ; jeux d'action ; jeux d'activités ; avions ; poupées articulées ; ballons ; balles ; jouets de bain ; machines à coudre à piles ; jouets à pile ; jouets de plage ; tableaux noirs ; cubes et perles ; jeux de société ; ballons sauteurs ; jouets pour faire des bulles ; jeux de construction ; jeux de cartes ; jeux d'échecs et de dames ; nécessaires de coloriage ; jeux électroniques ; de jeux de construction ; ensembles de coloriage par code chiffré ; tapis de jeux de cartes ; jeux de fléchettes ; jeux de dés, jeux utilisants de dés ; poupées ; nécessaires de griffonnage avec ou sans marqueurs ; jeux éducatifs ; jeux d'action électroniques ou non-électroniques ; jeux de courses électroniques ; figurines ; disques à lancer ; puzzles géométriques ; jeux vidéo portatifs ; jouets gonflables ; personnages gonflables ; planches à repasser pour enfants : diables à ressort ; puzzles ; cerf-volants ; marionnettes ; masques ; jouets mécaniques ; maquettes de véhicules ; maquettes ; matières à modeler ; pâte à modeler ; jouets musicaux ; flippers ; jouets en plastique ; jeux de situation ; jouets en peluche ; échasses sauteuses ; poster à colorier ; ballon d'entraînement pour la boxe pour enfants ; marionnettes ; jouets roulants ; poupées en chiffon ; modèles réduits télécommandés ; jouets sur lesquels les enfants peuvent monter ; jouets d'équitation ; circuits de voitures et de trains ; patins à roulettes ; seaux à sable ; jouets pour bacs à sable ; modèles réduits ; pelles ; jeux de palets ; jouets déformables ; jeux de tampons et coloriage ; jouets en peluches et gonflables ; animaux en peluche ; poupées ou jouets qui parlent ; téléphones pour enfants ; coffres à jouets ; petits projecteurs de films ; petites épées ; jeux de cubes ; petits appareils photo ; maquettes pour enfants ; personnages d'action pour enfants ; petits trains ; montres pour enfants ; fusées ; mixers pour enfants ; couteaux pour enfants ; casques pour enfants ; masques pour enfants ; petites machines pour enfants ; petits fours à micro-ondes pour enfants ; petits projecteurs de vidéos pour enfants ; petits véhicules pour enfants ; petits instruments de musique pour enfants ; fusils, pistolets pour enfants ; étuits de revolvers pour enfants ; jeux vidéos ; jouets à remonter ; strapontins ; joueurs de baskets miniatures ; décorations pour arbre de Noël ; jeux de construction.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].