Marque expirée - Marque en non vigueur

2 BALL
NBA PROPERTIES, INC. New York Corporation – Sté organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
95587349
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2015

Présentation de la marque 2 BALL

Déposée le 8 septembre 1995 par NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2 BALL »

Le déposant est NBA PROPERTIES, INC. New York Corporation – Sté organisée selon les lois de l'Etat de New York domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue NEW YORK,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2292047) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2292047) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 2 BALL est expirée depuis le 8 septembre 2015.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC. New York Corporation – Sté organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue NEW YORK,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2292047) - États-Unis


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2292047) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Inscription le 23 septembre 1996 - Retrait partiel n°206525 - Publication au BOPI 1996-09-23

Renouvellement avec limitation le 29 juin 2005 n°2292047 - Publication au BOPI 2005-06-29

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Disques acoustiques, vidéodisques, disques magnétiques pour ordinateurs, disques à lecture laser ; cassettes à bande magnétique (audio) pré-enregistrées, cassettes à bandes vidéo pré-enregistrées, bandes magnétiques (audio) pré-enregistrées, bandes vidéo pré-enregistrées ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques et disquettes (souples) pour ordinateurs ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels d'ordinateurs (enregistrés) ; jeux vidéo sur bandes magnétiques (destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision) ; cassettes de jeux vidéo (destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision) ; cartouches de jeux vidéo (destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision) ; vidéodisques de jeux (destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision). Publications et imprimés. Vêtements ; bonneterie ; chaussures, tous ces produits étant utilisés pour le basketball. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Services de loisirs, divertissements, activités sportives et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.