NAVIMO DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3245908
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2023
Présentation de la marque XM
Déposée le 16 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVIMO DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVIMO DISTRIBUTION domicilié(e) 15 rue Ingénieur Verrière - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 240 455 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque XM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAVIMO DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 15 rue Ingénieur Verrière - 56100 - LORIENT - France - SIREN 515240455
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 27 juin 2005 - Gage constitué n°414284 - Publication au BOPI 2005-06-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Inscription le 18 janvier 2010 - Gage radié n°514798 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-18
Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524002 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19
Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537741 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22
Gilets de sauvetage, gilets de natation, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), radeaux de sauvetage, dispositifs de sauvetage. Cordes, cordages non métalliques, échelles de cordes, voiles (gréments). Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, vêtements nautiques, vêtements de sport, chaussures de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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