Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GINKO
NAVAILLES Francis, NAVAILLES Claude

Numéro de dépôt :
3147310
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
13/02/2012
GINKO de NAVAILLES Francis

Présentation de la marque GINKO

Déposée le 13 février 2002 par NAVAILLES Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « GINKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est NAVAILLES Francis, NAVAILLES Claude domicilié(e) Rond-Point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NAVAILLES Francis domicilié(e) Rond-Point d'Espagne, Zone Industrielle,40700 HAGETMAU - 40700 - France.

La marque GINKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GINKO est expirée depuis le 13 février 2012.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , TEMPO , VICTOR , CUERTY , PLAZA , PASTEL


NAVAILLES Francis, NAVAILLES Claude - Rond-Point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France


Monsieur NAVAILLES Francis - Rond-Point d'Espagne, Zone Industrielle,40700 HAGETMAU - 40700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Sièges ou mécanismes composants les sièges destinés notamment aux équipements de bureaux, collectivités et mobilier meublant