Déposée le 4 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) NATUREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « STABILENHANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUREX domicilié(e) 250 rue Pierre Bayle, B.P. 81218 - 84911 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 093 563 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque STABILENHANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREX, Société Anonyme - 250 rue Pierre Bayle, B.P. 81218 - 84911 - AVIGNON - France - SIREN 384093563
CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Inscription le 18 avril 2016 - Changement d'adresse n°667143 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2016 n°2611750 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-02
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, et notamment à l'industrie alimentaire ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; antioxydants alimentaires ; édulcorants artificiels (produits chimiques) ; phénols à usage industriel. Aromates (huiles essentielles), substances odoriférantes. Aromates (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; compléments nutritionnels non à usage médical à base de riz, pâtes alimentaires et céréales.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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