Déposée le 8 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) NATUREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUREX domicilié(e) Zone d'Activités Commerciales, Pôle Technologique Agroparc, Montfavet, 84140 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 093 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque BIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATUREX, Société Anonyme - Zone d'Activités Commerciales, Pôle Technologique Agroparc, Montfavet, 84140 AVIGNON - France - SIREN 384093563
CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Matières premières (produits chimiques) destinées aux industries cosmétiques, alimentaires et pharmaceutiques ; extraits naturels de plantes, de fruits ou de légumes destinés aux industries alimentaires, cosmétiques et pharmaceutiques ; produits chimiques, extraits végétaux, extraits de fruits ou de légumes destinés à conserver les aliments ou à en améliorer le goût ou l'arôme ; phénols à usage industriel ;
Suppléments alimentaires non à usage médical à base de légumes, de fruits et d'extraits végétaux ; compléments alimentaires (préparations) pour faire des boissons notamment diététiques, non à usage médical ;
Ecorces (zestes) de fruits ; extraits de fruits et de légumes ainsi qu'extraits végétaux pour la fabrication de produits alimentaires, extraits de fruits et de légumes séchés, conservés, congelés et cuits pour l'élaboration de préparations alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés, cristallisés, confits, congelés et cuits ; concentrés de fruits, concentrés de légumes, confitures, gelées, margarines, soupes, desserts à savoir desserts à base de fruits, lait et produits laitiers, à savoir crèmes, crèmes fraîches, beurre, mousses, pâtes fromagères, fromages, fromages frais, desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, produits laitiers fermentés natures ou aromatisés ; gélatine pour aliments ;
Extraits de plantes, de fruits et de légumes sans alcool pour la fabrication de boissons ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, eaux aromatisées, sodas, limonades, apéritifs non alcoolisés, jus de fruits, jus de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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