Marque renouvelée - Marque en vigueur

TESTÉ ET APPROUVE ENFANTS CONSEILS
NATURE ET DECOUVERTES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3437310
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2026
TESTÉ ET APPROUVE ENFANTS CONSEILS de NATURE ET DECOUVERTES

Présentation de la marque TESTÉ ET APPROUVE ENFANTS CONSEILS

Déposée le 27 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TESTÉ ET APPROUVE ENFANTS CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES domicilié(e) 1 Avenue de l'Europe - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 702 674 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque TESTÉ ET APPROUVE ENFANTS CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TESTÉ ET APPROUVE ENFANTS CONSEILS arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

NATURE ET DECOUVERTES a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DE FLEURS , ET SI ON VIVAIT AUTREMENT…? , SONGE DE LUNE , FREHEL , CANOPEE , nature et douceur , NATURE ET DECOUVERTES , H2O OCEANIQUE , Pétale du levant , Eclat de nacre


NATURE ET DECOUVERTES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 Avenue de l'Europe - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France - SIREN 378702674


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2016 n°2621842 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, cassettes vidéo, vidéodisques, disques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs extincteurs.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).