Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURE ET DECOUVERTES
NATURE ET DECOUVERTES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3335966
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2025
NATURE ET DECOUVERTES de NATURE ET DECOUVERTES

Présentation de la marque NATURE ET DECOUVERTES

Déposée le 20 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE ET DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES domicilié(e) 1 avenue de l'Europe - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 702 674 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque NATURE ET DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURE ET DECOUVERTES arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.

NATURE ET DECOUVERTES a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DE FLEURS , ET SI ON VIVAIT AUTREMENT…? , SONGE DE LUNE , FREHEL , CANOPEE , nature et douceur , NATURE ET DECOUVERTES , H2O OCEANIQUE , Pétale du levant , Eclat de nacre


NATURE ET DECOUVERTES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 avenue de l'Europe - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France - SIREN 378702674


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572366 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, acétone, produits pour la rénovation des disques acoustiques, produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, algues (fertilisants), ammoniaque, pâte de bois, cachou, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, compost, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, dissolvants pour vernis, eau distillée, eau oxygénée, produits fertilisants, produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les étoffes, préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles, préparations d'oligo-éléments pour les plantes, papier pour la photographie, révélateurs photographiques, produits pour la purification des huiles, produits pour préserver les semences, terreau, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, encens, huiles de massage, cires à parquet, cires à polir, encaustiques, détachants ; produits pour l'affûtage, pour aiguiser ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), pierre à barbe (antiseptique), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, aromates pour boissons (huiles essentielles), cirage, cire à épiler, colorants pour la lessive et le blanchissage, décapant, aromates pour gâteaux (huiles essentielles) ; produits pour parfumer le linge, pierre ponce, pots pourris odorants, produits de rasage, sels pour le bain non à usage médical. Bougies (éclairage), allume-feu, graisse pour chaussure, cire pour l'éclairage, cire à usage industriel, produits pour la conservation du cuir (huile et graisse), graisse pour le cuir, cire d'abeille, alcool à brûler, produits pour le dépoussiérage, veilleuses (bougies), paraffine. Produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites ; produits antiparasitaires, antiseptiques ; attrape-mouches, préparations thérapeutiques pour le bain, boue pour bain, bois de cèdre anti-insecte, boues médicinales, produits contre les brûlures, cataplasme, lotions pour chiens, produits pour laver les chiens, répulsifs pour chiens, colliers antiparasitaires pour animaux, désherbants, eaux thermales, gelée royale (à usage médical), substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, infusions médicinales, insecticides, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, parasiticides, pesticides, potions médicinales, préparations thérapeutiques pour le bain, tisanes, préparations de vitamines. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique ; fourchettes, cuillères (couverts) ; armes blanches, rasoirs, coupe-ongles (électriques ou non électriques), tondeuses à gazon (instruments à main), tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; instruments pour l'affûtage, l'aiguisage ; ouvre-boîte non électrique, canifs, casse-noix non en métaux précieux, formes pour chaussures (outils de cordonnier), soufflets pour cheminée (instrument à main), ciseaux, clefs (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, nécessaire de manucure (électrique), marteaux (outils), masses (maillets), pelles (outils), pioches, piolets à glace, râteaux (outils), scies (outils), tenailles, tisonniers, tournevis. Appareils de massage, appareils pour massage esthétique, gants pour massage, instruments électriques pour l'acupuncture, aiguilles d'acupuncture, biberons, gants de crin pour massage, inhalateurs, thermomètres à usage médical. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bassinoires, bouillottes et chauffe-lits électriques ou non électriques, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson électriques, abat-jour, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air, brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, autocuiseurs électriques, barbecues, cafetières électriques, cheminée d'appartement, appareils de conditionnement d'air, diffuseurs (éclairage), appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, filtres pour l'eau potable, stérilisateurs d'eau, appareils de filtration pour aquarium, brûleurs à gaz, glacières, grille-pain, lampes de poche, vaporisateurs faciaux (sauna), ventilateurs (climatisation), diffuseur pour parfum. Instruments de musique, boîtes à musique, diapasons, étuis pour instrument de musique, chevalets pour instrument de musique, bandes musicales. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, gants isolants, isolants, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc). Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à dos, à main, de voyage, d'écoliers ; boîtes en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), harnais pour animaux, laisses, garnitures de cuir pour meubles. Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pailles pour la dégustation des boissons, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, chaises, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), corail, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, crochets de portemanteaux (non métalliques), éventails, housses à vêtements (penderie), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, nacre brute ou mi-ouvrée, oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meuble), plateaux de table, porte-livres, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rotin, tables de massage, tabourets, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tonneaux non métalliques, tréteaux (mobilier), vannerie, housses pour vêtements (rangement). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, brosse à dent électrique, batteries de cuisine, appareils et machines de cuisine (entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper, porte-savons, distributeurs de savons, boîte à savons, porte-blaireaux, blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, cireuses (appareils non électriques), ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés (portatives), balais, batteurs non électriques, gourdes, bocaux ; boîtes à biscuits, à thé ; tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, brûle-parfums, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chausse-pieds, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures, chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaines), cure-dents, appareils de désodorisation à usage personnel, entonnoirs, éponges de toilette, pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, étendoirs à linge, pince à linge, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), vaporisateurs à parfum, moulin à poivre à main, cache-pot non en papier, poteries, pots à fleur, poubelle, poudriers (non en métaux précieux), ronds de serviette (non en métaux précieux), salières non en métaux précieux, seaux, tapettes pour battre les tapis, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, diffuseur pour parfum. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, tentes, hamacs, ficelle, bâches, édredon (plumes), sisal, raphia, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housses pour coussin, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de voyage, linges de lit, mouchoirs de poche (en matières textiles), moustiquaires, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à couture, broches (accessoires d'habillement), attaches de bretelle, lacets de chaussures, articles décoratifs pour la chevelure, cocardes (passementerie), dés à coudre, couronnes en fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), perruques. Tapis, paillassons, nattes ; tapis de gymnastique. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire ; conserves de fruits, de poissons, de légumes, de viandes ; écorces (zestes) de fruit. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), poivre, épices ; boisson à base de café, thé, cacao, chocolat, succédané du café ; algues (condiments), aromates autres que les huiles essentielles, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), condiments, infusions non médicinales, nouilles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, animaux vivants, arbres (végétaux), arbres de Noël, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, produits pour litière. Bière, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, sodas. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, regroupement pour le compte de tiers de tous les produits précités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, affichage, courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, décoration de vitrine. Organisation de voyages ; transports, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), organisation d'excursions, organisation de croisières, réservation de places de voyages, accompagnement de voyageurs, visites touristiques. Consultation sur la protection de l'environnement, expertises géologiques, services d'information météorologique, recherches en cosmétologie. Agences de logement (hôtels, pensions), services de camps de vacances (hébergement), réservation d'hôtel. Services d'horticulture, jardinage, services de jardinier paysagiste, services d'aromathérapie, composition florale, massage, services de pépiniéristes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.