Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nature & Découvertes OFFRIR LE MEILLEUR DU MONDE POUR UN MONDE MEILLEUR
NATURE ET DECOUVERTES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4286548
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2026
Nature & Découvertes OFFRIR LE MEILLEUR DU MONDE POUR UN MONDE MEILLEUR de NATURE ET DECOUVERTES

Présentation de la marque Nature & Découvertes OFFRIR LE MEILLEUR DU MONDE POUR UN MONDE MEILLEUR

Déposée le 11 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Nature & Découvertes OFFRIR LE MEILLEUR DU MONDE POUR UN MONDE MEILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 702 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme Julie BRUN domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque Nature & Découvertes OFFRIR LE MEILLEUR DU MONDE POUR UN MONDE MEILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature & Découvertes OFFRIR LE MEILLEUR DU MONDE POUR UN MONDE MEILLEUR arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

NATURE ET DECOUVERTES a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DE FLEURS , ET SI ON VIVAIT AUTREMENT…? , SONGE DE LUNE , FREHEL , CANOPEE , nature et douceur , NATURE ET DECOUVERTES , H2O OCEANIQUE , Pétale du levant , Eclat de nacre


NATURE ET DECOUVERTES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 AVENUE DE L'EUROPE - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France - SIREN 378702674


REGIMBEAU, Mme Julie BRUN - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, à savoir de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie ; peintures non isolantes ; acétone ; produits pour la rénovation des disques acoustiques ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; algues ; ammoniaque ; pâte de bois ; cachou ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; dissolvants pour vernis ; eau distillée ; eau oxygénée ; produits fertilisants ; produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les étoffes ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; papier pour la photographie ; révélateurs photographiques ; produits pour la purification des huiles ; produits pour préserver les semences ; terreau ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; encens ; huiles de massage ; cires à parquet ; cires à polir ; encaustiques ; détachants ; produits pour l'affûtage ; pour aiguiser ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique ; pierre à barbe ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; aromates pour boissons ; cirage ; cire à épiler ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; décapant ; aromates pour gâteaux ; produits pour parfumer le linge ; pierre ponce ; pots pourris odorants ; produits de rasage ; sels pour le bain non à usage médical, bougies ; allume-feu ; graisse pour chaussure ; cire pour l'éclairage ; cire à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir ; graisse pour le cuir ; cire d'abeille ; alcool à brûler ; produits pour le dépoussiérage ; veilleuses ; paraffine, produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antimites ; produits antiparasitaires ; antiseptiques ; attrape-mouches ; préparations thérapeutiques pour le bain ; boue pour bain ; bois de cèdre anti-insecte ; boues médicinales ; produits contre les brûlures ; cataplasme ; lotions pour chiens ; produits pour laver les chiens ; répulsifs pour chiens ; colliers antiparasitaires pour animaux ; désherbants ; eaux thermales ; gelée royale à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; infusions médicinales ; insecticides ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; parasiticides ; pesticides ; potions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines ; préparations thérapeutiques pour le bain, outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; tondeuses à gazon ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; instruments pour l'affûtage ; l'aiguisage ; ouvre-boîte non électrique ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; formes pour chaussures ; soufflets pour cheminée ; ciseaux ; clefs ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; nécessaire de manucure électrique ; marteaux ; masses ; pelles ; pioches ; piolets à glace ; râteaux ; scies ; tenailles ; tisonniers ; tournevis, appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareil pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; agendas électroniques ; aimants ; aimants décoratifs ; appareils pour l'analyse de l'air ; altimètres ; ampèremètre ; anémomètres ; antennes ; instruments d'arpentage ; appareils et instruments pour l'astronomie ; baladeurs ; balances ; bandes vidéo ; baromètres ; boussoles ; caméras ; caméras vidéos ; signaux de brume non explosifs ; casques à écouteurs ; cassettes vidéos ; sifflets pour appeler les chiens ; chronographes ; cloches de signalisation ; combinaisons de plongée ; disques compacts ; compas ; appareils pour l'enregistrement des distances et de temps ; fréquencemètre ; hygromètres ; logiciels ; jumelles optiques ; longue-vue ; loupes ; lunettes de sport ; instruments météorologiques ; instruments d'observation ; piles solaires ; sabliers ; sextants ; télescopes, appareils de massage ; appareils pour massage esthétique ; gants pour massage ; instruments électriques pour l'acupuncture ; aiguilles d'acupuncture ; biberons ; gants de crin pour massage ; inhalateurs ; thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; bassinoires ; bouillottes et chauffe-lits électriques ou non électriques ; coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical ; bouilloires électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; abat-jour ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air ; brûleurs à alcool ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; autocuiseurs électriques ; barbecues ; cafetières électriques ; cheminée d'appartement ; appareils de conditionnement d'air ; diffuseurs ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; stérilisateurs d'eau ; appareils de filtration pour aquarium ; brûleurs à gaz ; glacières ; grille-pain ; lampes de poche ; vaporisateurs faciaux ; ventilateurs ; diffuseur pour parfum, métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux à l'exception des couverts ; amulettes ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bougeoirs en métaux précieux ; boutons de manchette ; bracelets de montre ; breloques ; cadrans ; cadrans solaires ; candélabres en métaux précieux ; chaînes de montre ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravate ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; figurines en métaux précieux ; horloges ; médailles ; montres ; mouvements d'horlogerie ; pendules ; réveil matin ; coffrets à bijoux non en métaux précieux, instruments de musique ; boîtes à musique ; diapasons ; étuis pour instrument de musique ; chevalets pour instrument de musique ; bandes musicales, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures et gravures ; papier d'emballage ; affiches ; albums ; almanachs ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; blocs ; boîtes en carton ou en papier ; brosses ; cire à cacheter ; cachets ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques ; cartons à chapeaux ; encre de Chine ; compas de tracé ; corbeilles à courrier ; coupe-papier ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayon électrique ou non électrique ; fourniture pour le dessin ; machines à écrire électriques ou non électriques ; plumes à écrire ; écritoires ; instruments d'écritures ; encriers ; enveloppes ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; papier à lettre ; linge de table en papier ; palettes pour peintres ; pâte à modeler ; pinceaux ; plumiers ; pochoirs ; sous-mains ; stylos ; tableaux noirs ; papier et carton bruts mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; gants isolants ; isolants ; sacs et sachets pour l'emballage en caoutchouc, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures ; sacs à dos, à main, de voyage, d'écoliers ; boîtes en cuir ; étuis pour clefs ; harnais pour animaux ; laisses ; garnitures de cuir pour meubles, meubles ; glaces ; cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie à l'exception du linge de lit ; niches et nids pour animaux d'intérieur ; ruches pour abeilles ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; armoires à pharmacie ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; casiers à bouteilles ; chaises ; porte-chapeaux ; cintres pour vêtements ; coquillage ; corail ; sacs de couchage pour le camping ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; tables à dessin ; crochet de rideaux ; crochets de portemanteaux non métalliques ; éventails ; housses à vêtements ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinière ; présentoirs pour journaux ; mobiles ; mobiles décoratifs produisant des sons ; nacre brute ou mi-ouvrée ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent ; plateaux de table ; porte-livres ; portemanteaux ; porte-revues ; pupitres ; rotin ; tables de massage ; tabourets ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtre ; stores en bois tissé ; tonneaux non métalliques ; tréteaux ; vannerie ; housses pour vêtements ; sacs de couchage, peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre pour la construction ; vaisselle en verre ; porcelaine ou faïence ; brosse à dent électrique ; batteries de cuisine ; appareils et machines de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser et couper ; porte-savons ; distributeurs de savons ; boîte à savons ; porte-blaireaux ; blaireaux ; porte-serviettes non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette ; cireuses non électriques ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; cages pour animaux de compagnie ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés portatives ; balais ; batteurs non électriques ; gourdes ; bocaux ; boîtes à biscuits ; tire-bouchons ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules à thé non en métaux précieux ; bouteilles ; brûle-parfums ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chausse-pieds ; formes pour chaussures ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries ; cure-dents ; appareils de désodorisation à usage personnel ; entonnoirs ; éponges de toilette ; pots à fleurs ; gants de jardinage ; gants de ménage ; étendoirs à linge ; pince à linge ; nécessaires pour pique-nique ; vaporisateurs à parfum ; moulin à poivre à main ; cache-pot non en papier ; porteries ; pots à fleur ; poubelle ; poudriers non en métaux précieux ; ronds de serviette non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux ; tapettes pour battre les tapis ; théières non en métaux précieux ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; diffuseur pour parfum ; terrariums d'appartement ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué ; boîtes à thé ; aquarium d'appartement ; pailles pour la dégustation des boissons, ficelles ; filets de pêche ; filets de camouflage ; tentes ; voiles ; matière de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs ; ficelle ; bâches ; édredon ; sisal ; raphia ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; cordes ni en caoutchouc ni de raquette ni d'instruments de musique ; bâches ni de sauvetage ni de voiture d'enfant, tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et linge de table à l'exception du linge de table en papier ; tapis de billard ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; housses pour coussin ; couvertures de voyage ; linges de lit ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, vêtements ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie ; gants ; vêtements de sport autres que de plongée ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; bretelles ; casquettes ; ceinture d'habillement ; chaussettes ; chaussons ; bonnets de bain et maillots de bain ; combinaisons ; cravates ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; vestes de pêcheur ; semelles ; tabliers ; vêtements de gymnastique, dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; plumes d'oiseaux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes ; boîtes à couture ; broches ; attaches de bretelle ; lacets de chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; cocardes ; dés à coudre ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; perruques, tapis ; paillassons ; nattes ; tapis de gymnastique, jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; cartes à jouer ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; ballons de jeu ; cerf-volant ; cibles ; confettis ; jeux de construction ; damiers ; échiquiers ; filets à papillons ; fléchettes ; hameçons ; hochets ; marionnettes ; masques de théâtre ; mobiles ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de Noël ; appareils de prestidigitateur ; puzzles ; toboggans ; toupies ; trottinettes ; ceintures de natation ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; flotteurs pour la natation, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; conserves de fruits, de poissons, de légumes, de viandes ; écorces de fruit ; café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauce ; poivre ; épices ; boisson à base de café ; chocolat ; succédané du café ; algues ; aromates autres que les huiles essentielles ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; condiments ; infusions non médicinales ; nouilles, graines ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; animaux vivants ; arbres ; arbres de Noël ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; produits pour litière ; produits agricoles horticoles forestiers ni préparés ni transformés, bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, sodas, boissons alcooliques à l'exception des bières ; d'organisation d'excursions ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; services d'aromathérapie ; informations commerciales par le biais de sites Web ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie ; peintures non isolantes ; acétone ; produits pour la rénovation des disques acoustiques ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; algues ; ammoniaque ; pâte de bois ; cachou ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; dissolvants pour vernis ; eau distillée ; eau oxygénée ; produits fertilisants ; produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les étoffes ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; papier pour la photographie ; révélateurs photographiques ; produits pour la purification des huiles ; produits pour préserver les semences ; terreau ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; encens ; huiles de massage ; cires à parquet ; cires à polir ; encaustiques ; détachants ; produits pour l'affûtage ; pour aiguiser ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique ; pierre à barbe ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; aromates pour boissons ; cirage ; cire à épiler ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; décapant ; aromates pour gâteaux ; produits pour parfumer le linge ; pierre ponce ; pots pourris odorants ; produits de rasage ; sels pour le bain non à usage médical, bougies ; allume-feu ; graisse pour chaussure ; cire pour l'éclairage ; cire à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir ; graisse pour le cuir ; cire d'abeille ; alcool à brûler ; produits pour le dépoussiérage ; veilleuses ; paraffine, produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antimites ; produits antiparasitaires ; antiseptiques ; attrape-mouches ; préparations thérapeutiques pour le bain ; boue pour bain ; bois de cèdre anti-insecte ; boues médicinales ; produits contre les brûlures ; cataplasme ; lotions pour chiens ; produits pour laver les chiens ; répulsifs pour chiens ; colliers antiparasitaires pour animaux ; désherbants ; eaux thermales ; gelée royale à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; infusions médicinales ; insecticides ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; parasiticides ; pesticides ; potions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines ; préparations thérapeutiques pour le bain, outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; tondeuses à gazon ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; instruments pour l'affûtage ; l'aiguisage ; ouvre-boîte non électrique ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; formes pour chaussures ; soufflets pour cheminée ; ciseaux ; clefs ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; nécessaire de manucure électrique ; marteaux ; masses ; pelles ; pioches ; piolets à glace ; râteaux ; scies ; tenailles ; tisonniers ; tournevis, appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareil pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; agendas électroniques ; aimants ; aimants décoratifs ; appareils pour l'analyse de l'air ; altimètres ; ampèremètre ; anémomètres ; antennes ; instruments d'arpentage ; appareils et instruments pour l'astronomie ; baladeurs ; balances ; bandes vidéo ; baromètres ; boussoles ; caméras ; caméras vidéos ; signaux de brume non explosifs ; casques à écouteurs ; cassettes vidéos ; sifflets pour appeler les chiens ; chronographes ; cloches de signalisation ; combinaisons de plongée ; disques compacts ; compas ; appareils pour l'enregistrement des distances et de temps ; fréquencemètre ; hygromètres ; logiciels ; jumelles optiques ; longue-vue ; loupes ; lunettes de sport ; instruments météorologiques ; instruments d'observation ; piles solaires ; sabliers ; sextants ; télescopes, appareils de massage ; appareils pour massage esthétique ; gants pour massage ; instruments électriques pour l'acupuncture ; aiguilles d'acupuncture ; biberons ; gants de crin pour massage ; inhalateurs ; thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; bassinoires ; bouillottes et chauffe-lits électriques ou non électriques ; coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical ; bouilloires électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; abat-jour ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air ; brûleurs à alcool ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; autocuiseurs électriques ; barbecues ; cafetières électriques ; cheminée d'appartement ; appareils de conditionnement d'air ; diffuseurs ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; stérilisateurs d'eau ; appareils de filtration pour aquarium ; brûleurs à gaz ; glacières ; grille-pain ; lampes de poche ; vaporisateurs faciaux ; ventilateurs ; diffuseur pour parfum, métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux à l'exception des couverts ; amulettes ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bougeoirs en métaux précieux ; boutons de manchette ; bracelets de montre ; breloques ; cadrans ; cadrans solaires ; candélabres en métaux précieux ; chaînes de montre ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravate ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; figurines en métaux précieux ; horloges ; médailles ; montres ; mouvements d'horlogerie ; pendules ; réveil matin ; coffrets à bijoux non en métaux précieux, instruments de musique ; boîtes à musique ; diapasons ; étuis pour instrument de musique ; chevalets pour instrument de musique ; bandes musicales, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures et gravures ; papier d'emballage ; affiches ; albums ; almanachs ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; blocs ; boîtes en carton ou en papier ; brosses ; cire à cacheter ; cachets ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques ; cartons à chapeaux ; encre de Chine ; compas de tracé ; corbeilles à courrier ; coupe-papier ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayon électrique ou non électrique ; fourniture pour le dessin ; machines à écrire électriques ou non électriques ; plumes à écrire ; écritoires ; instruments d'écritures ; encriers ; enveloppes ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; papier à lettre ; linge de table en papier ; palettes pour peintres ; pâte à modeler ; pinceaux ; plumiers ; pochoirs ; sous-mains ; stylos ; tableaux noirs ; papier et carton bruts mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; gants isolants ; isolants ; sacs et sachets pour l'emballage en caoutchouc, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures ; sacs à dos, à main, de voyage, d'écoliers ; boîtes en cuir ; étuis pour clefs ; harnais pour animaux ; laisses ; garnitures de cuir pour meubles, meubles ; glaces ; cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; literie à l'exception du linge de lit ; niches et nids pour animaux d'intérieur ; ruches pour abeilles ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; armoires à pharmacie ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; casiers à bouteilles ; chaises ; porte-chapeaux ; cintres pour vêtements ; coquillage ; corail ; sacs de couchage pour le camping ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; tables à dessin ; crochet de rideaux ; crochets de portemanteaux non métalliques ; éventails ; housses à vêtements ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinière ; présentoirs pour journaux ; mobiles ; mobiles décoratifs produisant des sons ; nacre brute ou mi-ouvrée ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent ; plateaux de table ; porte-livres ; portemanteaux ; porte-revues ; pupitres ; rotin ; tables de massage ; tabourets ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtre ; stores en bois tissé ; tonneaux non métalliques ; tréteaux ; vannerie ; housses pour vêtements ; sacs de couchage, peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre pour la construction ; vaisselle en verre ; porcelaine ou faïence ; brosse à dent électrique ; batteries de cuisine ; appareils et machines de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser et couper ; porte-savons ; distributeurs de savons ; boîte à savons ; porte-blaireaux ; blaireaux ; porte-serviettes non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette ; cireuses non électriques ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; cages pour animaux de compagnie ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés portatives ; balais ; batteurs non électriques ; gourdes ; bocaux ; boîtes à biscuits ; tire-bouchons ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules à thé non en métaux précieux ; bouteilles ; brûle-parfums ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chausse-pieds ; formes pour chaussures ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries ; cure-dents ; appareils de désodorisation à usage personnel ; entonnoirs ; éponges de toilette ; pots à fleurs ; gants de jardinage ; gants de ménage ; étendoirs à linge ; pince à linge ; nécessaires pour pique-nique ; vaporisateurs à parfum ; moulin à poivre à main ; cache-pot non en papier ; porteries ; pots à fleur ; poubelle ; poudriers non en métaux précieux ; ronds de serviette non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux ; tapettes pour battre les tapis ; théières non en métaux précieux ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; diffuseur pour parfum ; terrariums d'appartement ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué ; boîtes à thé ; aquarium d'appartement ; pailles pour la dégustation des boissons, ficelles ; filets de pêche ; filets de camouflage ; tentes ; voiles ; matière de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs ; ficelle ; bâches ; édredon ; sisal ; raphia ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; cordes ni en caoutchouc ni de raquette ni d'instruments de musique ; bâches ni de sauvetage ni de voiture d'enfant, tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et linge de table à l'exception du linge de table en papier ; tapis de billard ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; housses pour coussin ; couvertures de voyage ; linges de lit ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, vêtements ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie ; gants ; vêtements de sport autres que de plongée ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; bretelles ; casquettes ; ceinture d'habillement ; chaussettes ; chaussons ; bonnets de bain et maillots de bain ; combinaisons ; cravates ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; vestes de pêcheur ; semelles ; tabliers ; vêtements de gymnastique, dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; plumes d'oiseaux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes ; boîtes à couture ; broches ; attaches de bretelle ; lacets de chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; cocardes ; dés à coudre ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; perruques, tapis ; paillassons ; nattes ; tapis de gymnastique, jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; cartes à jouer ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; ballons de jeu ; cerf-volant ; cibles ; confettis ; jeux de construction ; damiers ; échiquiers ; filets à papillons ; fléchettes ; hameçons ; hochets ; marionnettes ; masques de théâtre ; mobiles ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de Noël ; appareils de prestidigitateur ; puzzles ; toboggans ; toupies ; trottinettes ; ceintures de natation ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; flotteurs pour la natation, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; conserves de fruits, de poissons, de légumes, de viandes ; écorces de fruit, café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauce ; poivre ; épices ; boisson à base de café ; chocolat ; succédané du café ; algues ; aromates autres que les huiles essentielles ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; condiments ; infusions non médicinales ; nouilles, graines ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; animaux vivants ; arbres ; arbres de Noël ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; produits pour litière ; produits agricoles horticoles forestiers ni préparés ni transformés, bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, sodas, boissons alcooliques à l'exception des bières ; de services d'organisation d'excursions ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; services d'aromathérapie ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission de courriels / transmission de courriers électroniques.

Organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conduite de visites guidées ; organisation et conduite de conférences ; services de divertissement ; enseignement / éducation / instruction ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques.