Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nature & Découvertes LE MEILLEUR EST AVENIR
NATURE ET DECOUVERTES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4286549
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2026
Nature & Découvertes LE MEILLEUR EST AVENIR de NATURE ET DECOUVERTES

Présentation de la marque Nature & Découvertes LE MEILLEUR EST AVENIR

Déposée le 11 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Nature & Découvertes LE MEILLEUR EST AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES domicilié(e) 1 AVENUE DE L'EUROPE - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 702 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme Julie BRUN domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque Nature & Découvertes LE MEILLEUR EST AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature & Découvertes LE MEILLEUR EST AVENIR arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

NATURE ET DECOUVERTES a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DE FLEURS , ET SI ON VIVAIT AUTREMENT…? , SONGE DE LUNE , FREHEL , CANOPEE , nature et douceur , NATURE ET DECOUVERTES , H2O OCEANIQUE , Pétale du levant , Eclat de nacre


NATURE ET DECOUVERTES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 AVENUE DE L'EUROPE - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France - SIREN 378702674


REGIMBEAU, Mme Julie BRUN - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, à savoir de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie ; peintures non isolantes ; acétone ; produits pour la rénovation des disques acoustiques ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; algues ; ammoniaque ; pâte de bois ; cachou ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; dissolvants pour vernis ; eau distillée ; eau oxygénée ; produits fertilisants ; produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les étoffes ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; papier pour la photographie ; révélateurs photographiques ; produits pour la purification des huiles ; produits pour préserver les semences ; terreau ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; encens ; huiles de massage ; cires à parquet ; cires à polir ; encaustiques ; détachants ; produits pour l'affûtage ; pour aiguiser ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique ; pierre à barbe ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; aromates pour boissons ; cirage ; cire à épiler ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; décapant ; aromates pour gâteaux ; produits pour parfumer le linge ; pierre ponce ; pots pourris odorants ; produits de rasage ; sels pour le bain non à usage médical, bougies ; allume-feu ; graisse pour chaussure ; cire pour l'éclairage ; cire à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir ; graisse pour le cuir ; cire d'abeille ; alcool à brûler ; produits pour le dépoussiérage ; veilleuses ; paraffine, produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antimites ; produits antiparasitaires ; antiseptiques ; attrape-mouches ; préparations thérapeutiques pour le bain ; boue pour bain ; bois de cèdre anti-insecte ; boues médicinales ; produits contre les brûlures ; cataplasme ; lotions pour chiens ; produits pour laver les chiens ; répulsifs pour chiens ; colliers antiparasitaires pour animaux ; désherbants ; eaux thermales ; gelée royale à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; infusions médicinales ; insecticides ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; parasiticides ; pesticides ; potions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines ; préparations thérapeutiques pour le bain, outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; tondeuses à gazon ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; instruments pour l'affûtage ; l'aiguisage ; ouvre-boîte non électrique ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; formes pour chaussures ; soufflets pour cheminée ; ciseaux ; clefs ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; nécessaire de manucure électrique ; marteaux ; masses ; pelles ; pioches ; piolets à glace ; râteaux ; scies ; tenailles ; tisonniers ; tournevis, appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareil pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; agendas électroniques ; aimants ; aimants décoratifs ; appareils pour l'analyse de l'air ; altimètres ; ampèremètre ; anémomètres ; antennes ; instruments d'arpentage ; appareils et instruments pour l'astronomie ; baladeurs ; balances ; bandes vidéo ; baromètres ; boussoles ; caméras ; caméras vidéos ; signaux de brume non explosifs ; casques à écouteurs ; cassettes vidéos ; sifflets pour appeler les chiens ; chronographes ; cloches de signalisation ; combinaisons de plongée ; disques compacts ; compas ; appareils pour l'enregistrement des distances et de temps ; fréquencemètre ; hygromètres ; logiciels ; jumelles optiques ; longue-vue ; loupes ; lunettes de sport ; instruments météorologiques ; instruments d'observation ; piles solaires ; sabliers ; sextants ; télescopes, appareils de massage ; appareils pour massage esthétique ; gants pour massage ; instruments électriques pour l'acupuncture ; aiguilles d'acupuncture ; biberons ; gants de crin pour massage ; inhalateurs ; thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; bassinoires ; bouillottes et chauffe-lits électriques ou non électriques ; coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical ; bouilloires électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; abat-jour ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air ; brûleurs à alcool ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; autocuiseurs électriques ; barbecues ; cafetières électriques ; cheminée d'appartement ; appareils de conditionnement d'air ; diffuseurs ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; stérilisateurs d'eau ; appareils de filtration pour aquarium ; brûleurs à gaz ; glacières ; grille-pain ; lampes de poche ; vaporisateurs faciaux ; ventilateurs ; diffuseur pour parfum, métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux à l'exception des couverts ; amulettes ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bougeoirs en métaux précieux ; boutons de manchette ; bracelets de montre ; breloques ; cadrans ; cadrans solaires ; candélabres en métaux précieux ; chaînes de montre ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravate ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; figurines en métaux précieux ; horloges ; médailles ; montres ; mouvements d'horlogerie ; pendules ; réveil matin ; coffrets à bijoux non en métaux précieux, instruments de musique ; boîtes à musique ; diapasons ; étuis pour instrument de musique ; chevalets pour instrument de musique ; bandes musicales, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures et gravures ; papier d'emballage ; affiches ; albums ; almanachs ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; blocs ; boîtes en carton ou en papier ; brosses ; cire à cacheter ; cachets ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques ; cartons à chapeaux ; encre de Chine ; compas de tracé ; corbeilles à courrier ; coupe-papier ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayon électrique ou non électrique ; fourniture pour le dessin ; machines à écrire électriques ou non électriques ; plumes à écrire ; écritoires ; instruments d'écritures ; encriers ; enveloppes ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; papier à lettre ; linge de table en papier ; palettes pour peintres ; pâte à modeler ; pinceaux ; plumiers ; pochoirs ; sous-mains ; stylos ; tableaux noirs ; papier et carton bruts mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; gants isolants ; isolants ; sacs et sachets pour l'emballage en caoutchouc, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures ; sacs à dos, à main, de voyage, d'écoliers ; boîtes en cuir ; étuis pour clefs ; harnais pour animaux ; laisses ; garnitures de cuir pour meubles, meubles ; glaces ; cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; literie à l'exception du linge de lit ; niches et nids pour animaux d'intérieur ; ruches pour abeilles ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; armoires à pharmacie ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; casiers à bouteilles ; chaises ; porte-chapeaux ; cintres pour vêtements ; coquillage ; corail ; sacs de couchage pour le camping ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; tables à dessin ; crochet de rideaux ; crochets de portemanteaux non métalliques ; éventails ; housses à vêtements ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinière ; présentoirs pour journaux ; mobiles ; mobiles décoratifs produisant des sons ; nacre brute ou mi-ouvrée ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent ; plateaux de table ; porte-livres ; portemanteaux ; porte-revues ; pupitres ; rotin ; tables de massage ; tabourets ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtre ; stores en bois tissé ; tonneaux non métalliques ; tréteaux ; vannerie ; housses pour vêtements ; sacs de couchage, peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre pour la construction ; vaisselle en verre ; porcelaine ou faïence ; brosse à dent électrique ; batteries de cuisine ; appareils et machines de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser et couper ; porte-savons ; distributeurs de savons ; boîte à savons ; porte-blaireaux ; blaireaux ; porte-serviettes non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette ; cireuses non électriques ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; cages pour animaux de compagnie ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés portatives ; balais ; batteurs non électriques ; gourdes ; bocaux ; boîtes à biscuits ; tire-bouchons ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules à thé non en métaux précieux ; bouteilles ; brûle-parfums ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chausse-pieds ; formes pour chaussures ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries ; cure-dents ; appareils de désodorisation à usage personnel ; entonnoirs ; éponges de toilette ; pots à fleurs ; gants de jardinage ; gants de ménage ; étendoirs à linge ; pince à linge ; nécessaires pour pique-nique ; vaporisateurs à parfum ; moulin à poivre à main ; cache-pot non en papier ; porteries ; pots à fleur ; poubelle ; poudriers non en métaux précieux ; ronds de serviette non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux ; tapettes pour battre les tapis ; théières non en métaux précieux ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; diffuseur pour parfum ; terrariums d'appartement ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué ; boîtes à thé ; aquarium d'appartement ; pailles pour la dégustation des boissons, ficelles ; filets de pêche ; filets de camouflage ; tentes ; voiles ; matière de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs ; ficelle ; bâches ; édredon ; sisal ; raphia ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; cordes ni en caoutchouc ni de raquette ni d'instruments de musique ; bâches ni de sauvetage ni de voiture d'enfant, tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et linge de table à l'exception du linge de table en papier ; tapis de billard ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; housses pour coussin ; couvertures de voyage ; linges de lit ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, vêtements ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie ; gants ; vêtements de sport autres que de plongée ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; bretelles ; casquettes ; ceinture d'habillement ; chaussettes ; chaussons ; bonnets de bain et maillots de bain ; combinaisons ; cravates ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; vestes de pêcheur ; semelles ; tabliers ; vêtements de gymnastique, dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; plumes d'oiseaux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes ; boîtes à couture ; broches ; attaches de bretelle ; lacets de chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; cocardes ; dés à coudre ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; perruques, tapis ; paillassons ; nattes ; tapis de gymnastique, jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; cartes à jouer ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; ballons de jeu ; cerf-volant ; cibles ; confettis ; jeux de construction ; damiers ; échiquiers ; filets à papillons ; fléchettes ; hameçons ; hochets ; marionnettes ; masques de théâtre ; mobiles ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de Noël ; appareils de prestidigitateur ; puzzles ; toboggans ; toupies ; trottinettes ; ceintures de natation ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; flotteurs pour la natation, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; conserves de fruits, de poissons, de légumes, de viandes ; écorces de fruit, café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauce ; poivre ; épices ; boisson à base de café ; chocolat ; succédané du café ; algues ; aromates autres que les huiles essentielles ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; condiments ; infusions non médicinales ; nouilles, graines ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; animaux vivants ; arbres ; arbres de Noël ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; produits pour litière ; produits agricoles horticoles forestiers ni préparés ni transformés, bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, sodas, boissons alcooliques à l'exception des bières ; d'organisation d'excursions ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; services d'aromathérapie ; informations commerciales par le biais de sites Web ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie ; peintures non isolantes ; acétone ; produits pour la rénovation des disques acoustiques ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; algues ; ammoniaque ; pâte de bois ; cachou ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; dissolvants pour vernis ; eau distillée ; eau oxygénée ; produits fertilisants ; produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les étoffes ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; papier pour la photographie ; révélateurs photographiques ; produits pour la purification des huiles ; produits pour préserver les semences ; terreau ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; encens ; huiles de massage ; cires à parquet ; cires à polir ; encaustiques ; détachants ; produits pour l'affûtage ; pour aiguiser ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique ; pierre à barbe ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; aromates pour boissons ; cirage ; cire à épiler ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; décapant ; aromates pour gâteaux ; produits pour parfumer le linge ; pierre ponce ; pots pourris odorants ; produits de rasage ; sels pour le bain non à usage médical, bougies ; allume-feu ; graisse pour chaussure ; cire pour l'éclairage ; cire à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir ; graisse pour le cuir ; cire d'abeille ; alcool à brûler ; produits pour le dépoussiérage ; veilleuses ; paraffine, produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antimites ; produits antiparasitaires ; antiseptiques ; attrape-mouches ; préparations thérapeutiques pour le bain ; boue pour bain ; bois de cèdre anti-insecte ; boues médicinales ; produits contre les brûlures ; cataplasme ; lotions pour chiens ; produits pour laver les chiens ; répulsifs pour chiens ; colliers antiparasitaires pour animaux ; désherbants ; eaux thermales ; gelée royale à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; infusions médicinales ; insecticides ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; parasiticides ; pesticides ; potions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines ; préparations thérapeutiques pour le bain, outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; tondeuses à gazon ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; instruments pour l'affûtage ; l'aiguisage ; ouvre-boîte non électrique ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; formes pour chaussures ; soufflets pour cheminée ; ciseaux ; clefs ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; nécessaire de manucure électrique ; marteaux ; masses ; pelles ; pioches ; piolets à glace ; râteaux ; scies ; tenailles ; tisonniers ; tournevis, appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareil pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; agendas électroniques ; aimants ; aimants décoratifs ; appareils pour l'analyse de l'air ; altimètres ; ampèremètre ; anémomètres ; antennes ; instruments d'arpentage ; appareils et instruments pour l'astronomie ; baladeurs ; balances ; bandes vidéo ; baromètres ; boussoles ; caméras ; caméras vidéos ; signaux de brume non explosifs ; casques à écouteurs ; cassettes vidéos ; sifflets pour appeler les chiens ; chronographes ; cloches de signalisation ; combinaisons de plongée ; disques compacts ; compas ; appareils pour l'enregistrement des distances et de temps ; fréquencemètre ; hygromètres ; logiciels ; jumelles optiques ; longue-vue ; loupes ; lunettes de sport ; instruments météorologiques ; instruments d'observation ; piles solaires ; sabliers ; sextants ; télescopes, appareils de massage ; appareils pour massage esthétique ; gants pour massage ; instruments électriques pour l'acupuncture ; aiguilles d'acupuncture ; biberons ; gants de crin pour massage ; inhalateurs ; thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; bassinoires ; bouillottes et chauffe-lits électriques ou non électriques ; coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical ; bouilloires électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; abat-jour ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air ; brûleurs à alcool ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; autocuiseurs électriques ; barbecues ; cafetières électriques ; cheminée d'appartement ; appareils de conditionnement d'air ; diffuseurs ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; stérilisateurs d'eau ; appareils de filtration pour aquarium ; brûleurs à gaz ; glacières ; grille-pain ; lampes de poche ; vaporisateurs faciaux ; ventilateurs ; diffuseur pour parfum, métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux à l'exception des couverts ; amulettes ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bougeoirs en métaux précieux ; boutons de manchette ; bracelets de montre ; breloques ; cadrans ; cadrans solaires ; candélabres en métaux précieux ; chaînes de montre ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravate ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; figurines en métaux précieux ; horloges ; médailles ; montres ; mouvements d'horlogerie ; pendules ; réveil matin ; coffrets à bijoux non en métaux précieux, instruments de musique ; boîtes à musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; chevalets pour instrument de musique ; bandes musicales, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures et gravures ; papier d'emballage ; affiches ; albums ; almanachs ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; blocs ; boîtes en carton ou en papier ; brosses ; cire à cacheter ; cachets ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques ; cartons à chapeaux ; encre de Chine ; compas de tracé ; corbeilles à courrier ; coupe-papier ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayon électrique ou non électrique ; fourniture pour le dessin ; machines à écrire électriques ou non électriques ; plumes à écrire ; écritoires ; instruments d'écritures ; encriers ; enveloppes ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; papier à lettre ; linge de table en papier ; palettes pour peintres ; pâte à modeler ; pinceaux ; plumiers ; pochoirs ; sous-mains ; stylos ; tableaux noirs ; papier et carton bruts mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; gants isolants ; isolants ; sacs et sachets pour l'emballage en caoutchouc, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures ; sacs à dos, à main, de voyage, d'écoliers ; boîtes en cuir ; étuis pour clefs ; harnais pour animaux ; laisses ; garnitures de cuir pour meubles, meubles ; glaces ; cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; literie à l'exception du linge de lit ; niches et nids pour animaux d'intérieur ; ruches pour abeilles ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; armoires à pharmacie ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; casiers à bouteilles ; chaises ; porte-chapeaux ; cintres pour vêtements ; coquillage ; corail ; sacs de couchage pour le camping ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; tables à dessin ; crochet de rideaux ; crochets de portemanteaux non métalliques ; éventails ; housses à vêtements ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinière ; présentoirs pour journaux ; mobiles ; mobiles décoratifs produisant des sons ; nacre brute ou mi-ouvrée ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent ; plateaux de table ; porte-livres ; portemanteaux ; porte-revues ; pupitres ; rotin ; tables de massage ; tabourets ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtre ; stores en bois tissé ; tonneaux non métalliques ; tréteaux ; vannerie ; housses pour vêtements ; sacs de couchage, peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre pour la construction ; vaisselle en verre ; porcelaine ou faïence ; brosse à dent électrique ; batteries de cuisine ; appareils et machines de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser et couper ; porte-savons ; distributeurs de savons ; boîte à savons ; porte-blaireaux ; blaireaux ; porte-serviettes non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette ; cireuses non électriques ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; cages pour animaux de compagnie ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés portatives ; balais ; batteurs non électriques ; gourdes ; bocaux ; boîtes à biscuits ; tire-bouchons ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules à thé non en métaux précieux ; bouteilles ; brûle-parfums ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chausse-pieds ; formes pour chaussures ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries ; cure-dents ; appareils de désodorisation à usage personnel ; entonnoirs ; éponges de toilette ; pots à fleurs ; gants de jardinage ; gants de ménage ; étendoirs à linge ; pince à linge ; nécessaires pour pique-nique ; vaporisateurs à parfum ; moulin à poivre à main ; cache-pot non en papier ; porteries ; pots à fleur ; poubelle ; poudriers non en métaux précieux ; ronds de serviette non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux ; tapettes pour battre les tapis ; théières non en métaux précieux ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; diffuseur pour parfum ; terrariums d'appartement ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué ; boîtes à thé ; aquarium d'appartement ; pailles pour la dégustation des boissons, ficelles ; filets de pêche ; filets de camouflage ; tentes ; voiles ; matière de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs ; ficelle ; bâches ; édredon ; sisal ; raphia ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; cordes ni en caoutchouc ni de raquette ni d'instruments de musique ; bâches ni de sauvetage ni de voiture d'enfant, tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et linge de table à l'exception du linge de table en papier ; tapis de billard ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; housses pour coussin ; couvertures de voyage ; linges de lit ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, vêtements ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie ; gants ; vêtements de sport autres que de plongée ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; bretelles ; casquettes ; ceinture d'habillement ; chaussettes ; chaussons ; bonnets de bain et maillots de bain ; combinaisons ; cravates ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; vestes de pêcheur ; semelles ; tabliers ; vêtements de gymnastique, dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; plumes d'oiseaux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes ; boîtes à couture ; broches ; attaches de bretelle ; lacets de chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; cocardes ; dés à coudre ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; perruques, tapis ; paillassons ; nattes ; tapis de gymnastique, jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; cartes à jouer ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; ballons de jeu ; cerf-volant ; cibles ; confettis ; jeux de construction ; damiers ; échiquiers ; filets à papillons ; fléchettes ; hameçons ; hochets ; marionnettes ; masques de théâtre ; mobiles ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de Noël ; appareils de prestidigitateur ; puzzles ; toboggans ; toupies ; trottinettes ; ceintures de natation ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; flotteurs pour la natation, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; conserves de fruits, de poissons, de légumes, de viandes ; écorces de fruit, café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauce ; poivre ; épices ; boisson à base de café ; chocolat ; succédané du café ; algues ; aromates autres que les huiles essentielles ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; condiments ; infusions non médicinales ; nouilles, graines ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; animaux vivants ; arbres ; arbres de Noël ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; produits pour litière ; produits agricoles horticoles forestiers ni préparés ni transformés, bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, sodas, boissons alcooliques à l'exception des bières ; de services d'organisation d'excursions ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; services d'aromathérapie ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission de courriels / transmission de courriers électroniques.

Organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; conduite de visites guidées ; organisation et conduite de conférences ; services de divertissement ; enseignement / éducation / instruction ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques.