Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREHEL
NATURE ET DECOUVERTES, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
92436553
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2022

Présentation de la marque FREHEL

Déposée le 7 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURE ET DECOUVERTES domicilié(e) 1 avenue de l'Europe - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 702 674 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque FREHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREHEL arrivera à expiration en date du 7 octobre 2022.

NATURE ET DECOUVERTES a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DE FLEURS , ET SI ON VIVAIT AUTREMENT…? , SONGE DE LUNE , CANOPEE , nature et douceur , NATURE ET DECOUVERTES , H2O OCEANIQUE , Pétale du levant , Eclat de nacre , Cérémonie du soleil levant


NATURE ET DECOUVERTES, SOCIÉTÉ ANONYME - 1 avenue de l'Europe - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France - SIREN 378702674


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2228084 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510252 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26

Outils et Instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments optiques, de signalisation, de secours, de mesurage, boussoles.Horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, sacs à dos, cannes, sacs de voyage, valises

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.