Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jura Miel
NATURALIM FRANCE MIEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3980292
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/02/2023
Jura Miel de NATURALIM FRANCE MIEL

Présentation de la marque Jura Miel

Déposée le 5 février 2013 par la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Jura Miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL domicilié(e) Zone d'Activités Quartier Bel Air - 39330 - PORT-LESNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 635 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Jura Miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jura Miel est expirée depuis le 5 février 2023.

NATURALIM FRANCE MIEL a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE RUCHE , MIEL ET UNE HISTOIRE , CRU-BRUT , MIELOMANE , MIEL & SENS , DIS L'ABEILLE , P'TIT MIEL , LE MIEL C'EST MIEUX , MIEL&SENS, Naturel par Essence , L' ABEILLE VAGABONDE


NATURALIM FRANCE MIEL, Société Anonyme - Zone d'Activités Quartier Bel Air - 39330 - PORT-LESNEY - France - SIREN 388635252


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; pollen préparé pour l'alimentation.

Café, thé, cacao, sucre ; moutarde ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel et autres produits de la ruche ; sirop d'érable ; sirop de mélasse ; miel enrichi à la gelée royale ; produits à base de miel ; gelée royale ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sucre ; propolis ; édulcorants naturels.

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.