Déposée le 5 février 2013 par la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Jura Miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURALIM FRANCE MIEL domicilié(e) Zone d'Activités Quartier Bel Air - 39330 - PORT-LESNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 635 252 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque Jura Miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980292.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURALIM FRANCE MIEL, Société Anonyme - Zone d'Activités Quartier Bel Air - 39330 - PORT-LESNEY - France - SIREN 388635252
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; pollen préparé pour l'alimentation.
Café, thé, cacao, sucre ; moutarde ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel et autres produits de la ruche ; sirop d'érable ; sirop de mélasse ; miel enrichi à la gelée royale ; produits à base de miel ; gelée royale ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sucre ; propolis ; édulcorants naturels.
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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