Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRBO STRASBOURG
NATURACONST@, EURL

Numéro de dépôt :
4212898
Date de dépôt :
26/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2025
CRBO STRASBOURG de NATURACONST@

Présentation de la marque CRBO STRASBOURG

Déposée le 26 septembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NATURACONST@ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CRBO STRASBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NATURACONST@ domicilié(e) 14 rue principale - 67270 - WILSHAUSEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 996 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent MUNIER AVOCAT, M. MUNIER Laurent domicilié(e) 20 rue de Stockholm, 7e ét. - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque CRBO STRASBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRBO STRASBOURG arrivera à expiration en date du 26 septembre 2025.

NATURACONST@ a également déposé les autres marques suivantes : AKORNEO , NATURACONST@


NATURACONST@, EURL - 14 rue principale - 67270 - WILSHAUSEN - France - SIREN 443996590


Cabinet Laurent MUNIER AVOCAT, M. MUNIER Laurent - 20 rue de Stockholm, 7e ét. - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de distance et de vitesse, de contrôle (inspection), sondes, appareils dits GPS, émetteur et récepteur, antennes, appareils de signalisation, balises, radars, appareils de contrôle (inspection), balises, appareils d'enseignement ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage de la commande du courant électrique, panneau solaire, convertisseur, batteries et câblages, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disque acoustique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Éducation en écologie appliquée et physiologie animale ; formation en écologie appliquée et physiologie animale ; divertissement et activités culturelles ; présentation et réalisation de film d'études de la flore et de la faune sauvage à l'aide d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Services technologiques ainsi que services de recherche en écologie appliquée et physiologie animale y relatifs pour l'étude des animaux de leurs comportements, de leur biotope ; études (recherches scientifiques) des déplacements et des migrations à l'aide de baguage et de pose des appareils suivants : appareils de signalisation, de balises, de capteurs de sondes, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de distance et de vitesse, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, le suivi satellitaire à l'aide d'appareils dits GPS ; rédaction et présentation de rapports concernant la recherche en écologie appliquée et physiologie animale.