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Marques déposées par la société NATURA
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N DOMAINE NATURA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

N DOMAINE NATURA
NATURA, GAEC

Numéro de dépôt :
3326922
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2024
N DOMAINE NATURA de NATURA

Présentation de la marque N DOMAINE NATURA

Déposée le 24 novembre 2004 par la société NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N DOMAINE NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la société NATURA domicilié(e) IMPASSE DES CHARRETTES - 30330 - SAINT LAURENT LA VERNEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 697 192 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURA, M. SAVY LAURENT domicilié(e) IMPASSE DES CHARRETTES - 30330 - SAINT LAURENT LA VERNEDE - France.

La marque N DOMAINE NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N DOMAINE NATURA arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

NATURA a également déposé les autres marques suivantes : NATUR'ARTHRO , Naturacard , NATURA BOOKING.COM , Green Popup , NATUR'OMEGA


NATURA, GAEC - IMPASSE DES CHARRETTES - 30330 - SAINT LAURENT LA VERNEDE - France - SIREN 431697192


NATURA, M. SAVY LAURENT - IMPASSE DES CHARRETTES - 30330 - SAINT LAURENT LA VERNEDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569412 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés : Fruits et légumes frais. “ Boissons alcooliques ; vins d'appellation d'origine et vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine, cidres, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques ”.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.