Déposée le 30 mai 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NATURA DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ITALIA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NATURA DISTRIBUTION domicilié(e) 54 avenue du stade,38590 SILLANS - 38590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 490 697 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURA DISTRIBUTION domicilié(e) 54 avenue du stade,38590 SILLANS - 38590 - France.
La marque ITALIA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361998.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITALIA BIO est expirée depuis le 30 mai 2015.
NATURA DISTRIBUTION EURL - 54 avenue du stade,38590 SILLANS - 38590 - France - SIREN 480490697
NATURA DISTRIBUTION - 54 avenue du stade,38590 SILLANS - 38590 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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