Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NATIXIS
/
MILLESIME EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESIME EXCELLENCE
NATIXIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3906886
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
MILLESIME EXCELLENCE de NATIXIS

Présentation de la marque MILLESIME EXCELLENCE

Déposée le 21 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) NATIXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MILLESIME EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATIXIS domicilié(e) 30 avenue Pierre Mendès-France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Elisabeth BURST domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque MILLESIME EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME EXCELLENCE est expirée depuis le 21 mars 2022.

NATIXIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI-PREMIERE , BAILDEV , BPL-Banque pour les Paiements onLine , ASSISTANCE BANQUE POPULAIRE , PLAN RETRAITE 83 , FRUCTI SANTE , APERP , FRUCTI-FACILITES , FRUCTIFONCIER , ICMOS


NATIXIS, Société Anonyme - 30 avenue Pierre Mendès-France - 75013 - PARIS - France - SIREN 542044524


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Elisabeth BURST - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Services de gestion de portefeuille de valeurs mobilières pour le compte de tiers, démarchage en vue de la diffusion de valeurs mobilières ;

Gestion de valeurs mobilières. Services d'un organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), à savoir services de gestion collective de fonds, investissements de fonds en valeurs mobilières, services de gestion de portefeuilles financiers, services d'investissements et de placements financiers ; services d'émission, de souscription, de placement de valeurs mobilières.