Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLESIME EVOLUTION
NATIXIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4092834
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2024
MILLESIME EVOLUTION de NATIXIS

Présentation de la marque MILLESIME EVOLUTION

Déposée le 22 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) NATIXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MILLESIME EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATIXIS domicilié(e) 30 avenue Pierre Mendes France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque MILLESIME EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME EVOLUTION arrivera à expiration en date du 22 mai 2024.

NATIXIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI-PREMIERE , BAILDEV , BPL-Banque pour les Paiements onLine , ASSISTANCE BANQUE POPULAIRE , PLAN RETRAITE 83 , FRUCTI SANTE , APERP , FRUCTI-FACILITES , FRUCTIFONCIER , ICMOS


NATIXIS, Société Anonyme - 30 avenue Pierre Mendes France - 75013 - PARIS - France - SIREN 542044524


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Services de gestion de portefeuille de valeurs mobilières pour le compte de tiers ; démarchage (recherche pour affaires) en vue de la diffusion de valeurs mobilières ;

Gestion de valeurs mobilières. Services d'un organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), à savoir services de gestion collective de fonds, investissements de fonds en valeurs mobilières, services de gestion de portefeuilles financiers, services d'investissements et de placements financiers ; services d'émission, de souscription, de placement de valeurs mobilières.