Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NATIXIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3882616
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
Marque en couleurs, figurative de NATIXIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) NATIXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATIXIS domicilié(e) 30 avenue Pierre Mendès-France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882616.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 2021.

NATIXIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI-PREMIERE , BAILDEV , BPL-Banque pour les Paiements onLine , ASSISTANCE BANQUE POPULAIRE , PLAN RETRAITE 83 , FRUCTI SANTE , APERP , FRUCTI-FACILITES , FRUCTIFONCIER , ICMOS


NATIXIS, Société Anonyme - 30 avenue Pierre Mendès-France - 75013 - PARIS - France - SIREN 542044524


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Programmes informatiques téléchargeables ; logiciels ; logiciels pour téléphones cellulaires et/ou pour tablettes électroniques ; micrologiciels ; programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données et de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données, programmes informatiques d'accès et de recherche de bases de données en ligne ; programmes de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion des informations personnelles, logiciels de reconnaissance des caractères ; téléphone portables, téléphones portables intelligents, terminaux de poche ou ordiphone, logiciels de téléphonie mobile ; tablettes tactiles ; logiciels de paiement sécurisé pour des réseaux de communications informatiques de type Internet, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels et processeur informatique de récupération d'informations basés sur la téléphonie ; processeur informatique et logiciels pour la fourniture de communication téléphonique intégrée à des réseaux informatiques mondiaux d'informations ; logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie ; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur l'Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives, mémoires mortes ; unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs électroniques (logiciels) permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait, cartes de paiement, cartes de fidélité, cartes à prépaiement ; cartes magnétiques, optiques, électroniques, numériques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à piste magnétique ; cartes à mémoire ; porte-monnaie électronique, machines à compter et à trier l'argent, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs automatiques de billets, détecteurs de fausse monnaie ; lecteurs de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de fidélité, de cartes de réduction. Tous ces produits concernant le domaine bancaire et financier ;

Affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage, agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ; émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité (service financier), ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; banque directe ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marches financiers et de la gestion de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par Internet ; dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), consultation en matière financière, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acompte, parrainage financier ; opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de communications informatiques.