Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERTITRES BANQUE POPULAIRE
NATIXIS INTERTITRES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98764883
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2018

Présentation de la marque INTERTITRES BANQUE POPULAIRE

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) NATIXIS INTERTITRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INTERTITRES BANQUE POPULAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATIXIS INTERTITRES domicilié(e) 30 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,75013 PARIS (dossier no 2382704) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 503 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2382704) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERTITRES BANQUE POPULAIRE est expirée depuis le 17 décembre 2018.

NATIXIS INTERTITRES a également déposé les autres marques suivantes : CARTE DE TABLE , Vivez la différence , apetiz , O'Regard , H , P , INTERTITRES , AKARI , TICKET REPAS , h


NATIXIS INTERTITRES Société Anonyme - 30 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE,75013 PARIS (dossier no 2382704) - 75013 - France - SIREN 718503386


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2382704) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 26 août 2008 n°2382704 - Publication au BOPI 2008-08-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 14 octobre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°482967 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 5 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°488541 - Publication au BOPI 2009-01-05

Inscription le 5 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°488542 - Publication au BOPI 2009-01-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur. Produits de l'imprimerie, billets, tickets et chèques, cartes, formulaires. Publicité, gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers informatiques, comptabilité, enregistrement, transcriptions, compilations, traitement et transmission de données informatiques. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, émissions et remboursement de titres et de paiements. Agences de logement, collectes de bienfaisance. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, service de camps de vacances, camping, services hoteliers. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Services juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.