Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINENTALE DES VIANDES CV
Nationalité française Mr CHEVILLAT Gérard

Numéro de dépôt :
1708074
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2001
CONTINENTALE DES VIANDES CV de Nationalité française Mr CHEVILLAT Gérard

Présentation de la marque CONTINENTALE DES VIANDES CV

Déposée le 21 novembre 1991 par Nationalité française Mr CHEVILLAT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTINENTALE DES VIANDES CV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Nationalité française Mr CHEVILLAT Gérard domicilié(e) 23, Rue Dufour, 69230 ST GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL REPRESENTE PAR MAITRE JEAN A. TOULOUSE AVOCAT AU BARREAU DES HAUTS DE SEINE domicilié(e) (dossier no 2154313) - France.

La marque CONTINENTALE DES VIANDES CV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINENTALE DES VIANDES CV est expirée depuis le 21 novembre 2001.


Nationalité française Mr CHEVILLAT Gérard - 23, Rue Dufour, 69230 ST GENIS LAVAL - France


Cabinet FIDAL REPRESENTE PAR MAITRE JEAN A. TOULOUSE AVOCAT AU BARREAU DES HAUTS DE SEINE - (dossier no 2154313) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Viandes, volailles et gibiers, poissons, fruits et légumes conservés, sèchés, cuits ou surgelés, huiles et graisses comestibles conserves, pickles et notamment tous produits de boucherie, charcuterie, triperie, traiteur ou tous produits alimentaires surgelés, transport et entrepôt chambres froides et de congélation

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.