Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANELFA
Association Nationale d'Etude et de Lutte contre les Fléaux Atmosphériques (ANELFA)

Numéro de dépôt :
99813846
Date de dépôt :
24/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2009

Présentation de la marque ANELFA

Déposée le 24 septembre 1999 par l'association loi 1901 Nationale d'Etude et de Lutte contre les Fléaux Atmosphériques (ANELFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANELFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale d'Etude et de Lutte contre les Fléaux Atmosphériques (ANELFA domicilié(e) 52, rue Alfred Duméril, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 130 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION NATIONALE d'ÉTUDE et de LUTTE CONTRE les FLÉAUX ATMOSPHÉRIQUES - France.

La marque ANELFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANELFA est expirée depuis le 24 septembre 2009.


Association Nationale d'Etude et de Lutte contre les Fléaux Atmosphériques (ANELFA) - 52, rue Alfred Duméril, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 778130757


ASSOCIATION NATIONALE d'ÉTUDE et de LUTTE CONTRE les FLÉAUX ATMOSPHÉRIQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

- générateur de noyaux glaçogènes - solution acétonique d'iodure d'argent (AgI) - recherche et études dans le domaine de la prévention de la grêle.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.