Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Smocking
Numéro de dépôt :
3678813
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Smocking
Déposée par voie électronique le 25 septembre 2009 par NATHALIE AUZEPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smocking »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATHALIE AUZEPY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542829 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14