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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NATEXIS BANQUES POPULAIRES
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TERME DUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERME DUAL
NATEXIS BANQUES POPULAIRES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3117849
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011

Présentation de la marque TERME DUAL

Déposée le 23 août 2001 par la Société Anonyme (SA) NATEXIS BANQUES POPULAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERME DUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATEXIS BANQUES POPULAIRES domicilié(e) 45, rue Saint Dominique, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque TERME DUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERME DUAL est expirée depuis le 23 août 2011.

NATEXIS BANQUES POPULAIRES a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTIVIN , MURVILLE , LA PROSPERITE , FRUCTI-RECONVERSION , NET MANAGEMENT , L'EPARGNE ACTIVE , MAJLIS FINANCE , FAMILLIUM , ASIE EXPANSION 2005 , NATEXIS FACTOREM


NATEXIS BANQUES POPULAIRES, société anonyme - 45, rue Saint Dominique, 75007 PARIS - France - SIREN 542044524


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

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