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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NAT'DISTRIBUTION
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BIO ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO ALSACE
NAT'DISTRIBUTION S.A.

Numéro de dépôt :
1171078
Date de dépôt :
22/05/1981
Lieu de dépôt :
STRASBOURG
BIO ALSACE de NAT\'DISTRIBUTION

Présentation de la marque BIO ALSACE

Déposée le 22 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) NAT'DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « BIO ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAT'DISTRIBUTION domicilié(e) 1, route d'Eschau, 67400 ILLKICH. - France.

La marque BIO ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BIO ALSACE est expirée depuis le 22 mai 1991.


NAT'DISTRIBUTION S.A. - 1, route d'Eschau, 67400 ILLKICH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Inscription - Transmission de propriété n°23730 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126440 - Publication au BOPI

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Farines et préparations faîtes de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.