Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Paris Luxe Fruits
M. NASSER NEGROUCHE
Numéro de dépôt :
4142970
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Paris Luxe Fruits
Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par monsieur NASSER NEGROUCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Paris Luxe Fruits »
Le déposant est monsieur NASSER NEGROUCHE domicilié(e) Résidence Paris Soleil, 40,bis rue de Pannette - 27000 - EVREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NASSER NEGROUCHE domicilié(e) Résidence Paris Soleil, 40,bis rue de Pannette - 27000 - EVREUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. NASSER NEGROUCHE - Résidence Paris Soleil, 40,bis rue de Pannette - 27000 - EVREUX - France
M. NASSER NEGROUCHE - Résidence Paris Soleil, 40,bis rue de Pannette - 27000 - EVREUX - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 26 juillet 2016 - Rejet total n°674877 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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