Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADE IN KABYLIE
Monsieur NASSER NEGROUCHE

Numéro de dépôt :
4457298
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MADE IN KABYLIE de NASSER NEGROUCHE

Présentation de la marque MADE IN KABYLIE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par monsieur NASSER NEGROUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN KABYLIE »

Le déposant est monsieur NASSER NEGROUCHE domicilié(e) 32, Allée du Domaine - 27180 - LES BAUX SAINTE CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NASSER NEGROUCHE domicilié(e) 32 Allée du Domaine - 27180 - LES BAUX SAINTE CROIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NASSER NEGROUCHE a également déposé les autres marques suivantes : 3 millions d'entrepreneurs , LES DISCRIMINE.ES! TEMOIGNER S'ENTRAIDER REAGIR , Décideurs.tpe L'information stratégique des petites entreprises , VALEURS COMMUNES


Monsieur NASSER NEGROUCHE - 32, Allée du Domaine - 27180 - LES BAUX SAINTE CROIX - France


Monsieur NASSER NEGROUCHE - 32 Allée du Domaine - 27180 - LES BAUX SAINTE CROIX - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 19 juin 2019 - Rejet total n°759255 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.