Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP-MOUSTIQUES
Nasser kharboutli

Numéro de dépôt :
3790219
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
STOP-MOUSTIQUES de Nasser kharboutli

Présentation de la marque STOP-MOUSTIQUES

Déposée le 13 décembre 2010 par Nasser kharboutli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP-MOUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Nasser kharboutli domicilié(e) 0 ZI les Ferrières Bat B rue du liège - 83490 - LE MUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nasser kharboutli domicilié(e) 0 ZI les Ferrières Bat B rue du liège - 83490 - LE MUY - France.

La marque STOP-MOUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP-MOUSTIQUES est expirée depuis le 13 décembre 2020.


Nasser kharboutli - 0 ZI les Ferrières Bat B rue du liège - 83490 - LE MUY - France


Nasser kharboutli - 0 ZI les Ferrières Bat B rue du liège - 83490 - LE MUY - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Parasiticides.