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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NASS&WIND BOIS ENERGIE
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BREIZH BUCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH BUCHES
NASS&WIND BOIS ENERGIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4026679
Date de dépôt :
13/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2023
BREIZH BUCHES de NASS&WIND BOIS ENERGIE

Présentation de la marque BREIZH BUCHES

Déposée le 13 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NASS&WIND BOIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BREIZH BUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NASS&WIND BOIS ENERGIE domicilié(e) Rue Henri Honoré d'Estienne d'Orves, ZAC Presqu'île de Kéroman, Village Entreprises - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 436 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BREIZH BUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH BUCHES est expirée depuis le 13 août 2023.


NASS&WIND BOIS ENERGIE, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue Henri Honoré d'Estienne d'Orves, ZAC Presqu'île de Kéroman, Village Entreprises - 56100 - LORIENT - France - SIREN 514436468


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Combustibles et matières éclairantes ; bois à brûler ; briquettes de bois ; briquettes combustibles ; bois de feu ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu ; bûches de bois (bois à brûler) ; bûches de ramonage (bois à brûler) ; bûches pour barbecue (bois à brûler, bois de feu) ; bûches de nuit (bois à brûler à combustion lente pouvant brûler la nuit) ; granulés de bois.

Services de distribution (livraison) de combustibles, bois à brûler, briquettes de bois, briquettes combustibles, bois de feu, copeaux de bois pour l'allumage, allume-feu, bûches de bois (bois à brûler), bûches de ramonage (bois à brûler), bûches pour barbecue (bois à brûler, bois de feu), bûches de nuit (bois à brûler à combustion lente pouvant brûler la nuit), granulés de bois.

Traitement de matériaux à savoir traitement et transformation de déchets et sous produits industriels tels que les sciures, copeaux et chutes de bois.