Déposée le 23 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART LEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES domicilié(e) Route de Perpignan - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 650 705 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme DEVYVER Stéphanie domicilié(e) PARC DE BASSO-CAMBO, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque SMART LEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NARBONNE ACCESSOIRES, Société Anonyme - Route de Perpignan - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 307650705
CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme DEVYVER Stéphanie - PARC DE BASSO-CAMBO, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 26 juin 2012 - Retrait partiel n°578353 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26
Inscription le 28 août 2012 - Retrait partiel n°583062 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 17 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788922 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17
Groupe électrogène, l'ensemble des produits précités étant à destination des caravanes et camping-cars.
Appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de secours, et d'enseignement. Instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données et de l'image, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs ; fils électriques, batteries, détecteurs, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelles contre les accidents, lunettes, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, carte à mémoire, bâches de sauvetage. Stabilisateur de tension. Batteries électriques, câbles, prises et pièces de raccordement électriques. Batteries pour véhicules. Appareils de chargement de batteries. Démodulateurs. Convertisseurs (transformateurs). Coupleurs et séparateurs de batteries. Régulateurs de tension. Antennes hertziennes et satellites, antennes radios et connectiques, caméras de recul, radar de recul, instruments pour la navigation, appareils de navigation pour véhicules, guide par satellites, avertisseur de vitesse. Caméras vidéo. Avertisseurs contre le vol ; l'ensemble des produits précités étant à destination des caravanes et camping-car.
Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, chaînes anti-dérapantes, châssis ou pare-chocs, stores pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, porte-bagages pour véhicules, coffres de toit ; alarmes pour camping-cars et caravanes ; cale de roue pour caravanes et remorques ; l'ensemble des produits précités étant à destination des caravanes, remorques et camping-cars.
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